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  1. Résultat n°1

    Statuts.

    Date

    1992 ; 2008

    Cote

    1169J/1

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Statuts et agrément
    • Statuts.

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  2. Résultat n°2

    Dissolution : certificat de radiation et correspondance. Contient aussi : correspondance relative aux dons à la Société d'histoire naturelle et d'ethnographie de Colmar et à la Ligue de Protection des Oiseaux.

    Date

    2016-2019

    Cote

    1169J/4

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Statuts et agrément
    • Dissolution : certificat de radiation et correspondance....

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  3. Résultat n°3

    Agrément : arrêté préfectoral.

    Date

    2003 ; 2009

    Cote

    1169J/3

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Statuts et agrément
    • Agrément : arrêté préfectoral.

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  4. Résultat n°4

    Tribunal d'instance : certificats et pièces administratives certifiées.

    Date

    2006-2017

    Cote

    1169J/2

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Statuts et agrément
    • Tribunal d'instance : certificats et pièces administratives...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  5. Résultat n°5

    Assemblées générales : convocations, ordres du jour, compte-rendus, listes des membres, bilans et rapports. Contient aussi : photographies de l'assemblée générale du 24 avril 1997.

    Date

    1997-2016

    Cote

    1169J/5

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Administration
    • Assemblées générales : convocations, ordres du jour,...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  6. Résultat n°6

    Réunions de comité : comptes-rendus.

    Date

    1998-2013

    Cote

    1169J/6

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Administration
    • Réunions de comité : comptes-rendus.

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  7. Résultat n°7

    Animations : programmes annuelles, invitations, affiches, revue de presse.

    Date

    1997-2011

    Cote

    1169J/8

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Activités
    • Animations : programmes annuelles, invitations, affiches,...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  8. Résultat n°8

    Prix Initiatives Région Alsace : copie du dossier de candidature.

    Date

    2009

    Cote

    1169J/9

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Activités
    • Prix Initiatives Région Alsace : copie du dossier de...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  9. Résultat n°9

    Engagements et prises de position : PLU Colmar, SCoT Colmar-Rhin-Vosges, déchèterie Horbourg-Wihr.

    Date

    1998-2007

    Cote

    1169J/10

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Activités
    • Engagements et prises de position : PLU Colmar, SCoT...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  10. Résultat n°10

    Mare pédagogique : convention de mise à disposition du terrain.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1169J11

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Activités
    • Mare pédagogique : convention de mise à disposition...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  11. Résultat n°11

    Membres : statistiques. Contient aussi quelques listes nominatives.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1169J/7

    • Contexte : 1169J - Association de protection des berges de l'Ill...

    • Administration
    • Membres : statistiques. Contient aussi quelques listes...

    Producteur :

    Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

  12. Résultat n°12

    Dossiers divers

    Date

    XXe siècle

    Cote

    139J27

    • Contexte : 139J - Paroisse luthérienne d'Andolsheim

    • Dossiers divers
  13. Résultat n°13

    Plan de finage : Andolsheim

    Date

    1997

    Cote

    2Fi1297

    • Contexte : 2Fi - Photographies petit format

    • Plan de finage : Andolsheim
  14. Résultat n°14

    « Plan de lectures bibliques pour l'année 1981 » : Eglise de la Confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine, Eglise réformée d'Alsace et de Lorraine

    Date

    1981

    Cote

    134J16

    • Contexte : 134J - Consistoire luthérien d'Andolsheim

    • Livres et imprimés
    • « Plan de lectures bibliques pour l'année 1981 » :...
  15. Résultat n°15

    1967

    Date

    1967

    Cote

    134J2/84

    • Contexte : 134J - Consistoire luthérien d'Andolsheim

    • Recueil officiel des actes du consistoire supérieur
    • 1967
  16. Résultat n°16

    Extraits du registre des délibérations du Conseil presbytéral et correspondance diverse

    Date

    1954-1967

    Cote

    139J26

    • Contexte : 139J - Paroisse luthérienne d'Andolsheim

    • Extraits du registre des délibérations du Conseil presbytéral...
  17. Résultat n°17

    Lettre indiquant la nouvelle adresse de l'ONF

    Date

    30 janvier 1967

    Cote

    134J1/6

    • Contexte : 134J - Consistoire luthérien d'Andolsheim

    • Lettre indiquant la nouvelle adresse de l'ONF
  18. Résultat n°18

    1966

    Date

    1966

    Cote

    134J2/83

    • Contexte : 134J - Consistoire luthérien d'Andolsheim

    • Recueil officiel des actes du consistoire supérieur
    • 1966
  19. Résultat n°19

    Recueil officiel des actes du Consistoire supérieur et du Directoire de l’Eglise de la Confession d'Augsbourg

    Date

    1840-1966

    Cote

    139J28

    • Contexte : 139J - Paroisse luthérienne d'Andolsheim

    • Recueil officiel des actes du Consistoire supérieur...
  20. Résultat n°20

    1965

    Date

    1965

    Cote

    134J2/82

    • Contexte : 134J - Consistoire luthérien d'Andolsheim

    • Recueil officiel des actes du consistoire supérieur
    • 1965