ACTE SOUS SEING PRIVE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Volumes 119-122	Cote AL53233	Date 10 novembre 1908-14 novembre 1946	Lieu Altkirch	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Altkirch Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden 10 novembre 1908-14 novembre 1946 Volumes 119-122
Résultat n°2	Volumes 92-93	Cote AL53234	Date Entre le 1er septembre 1917 et le 1er janvier 1941	Lieu Dannemarie	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden / Volumes 92-93
Résultat n°3	Volumes 120-130	Cote AL53235	Date Entre le 27 juin 1914 et le 21 février 1951	Lieu Ferrette	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Ferrette Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden Volumes 120-130
Résultat n°4	Volumes 72 à 77	Cote AL89877	Date 13 août 1900-28 novembre 1940	Lieu Kaysersberg	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Kaysersberg Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden Volumes 72 à 77
Résultat n°5	n°18-20	Cote AL89908	Date 09/06/1915-21/01/1941	Lieu Lapoutroie	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Lapoutroie Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden / Privat-,... n°18-20
Résultat n°6	n°76-80	Cote AL89941	Date (22 septembre 1913-25 février 1941)	Lieu Neuf-Brisach	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Neuf-Brisach Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden n°76-80
Résultat n°7	mars 1876-18 juillet 1876	Cote AL90187	Date mars 1876-18 juillet 1876	Lieu Wintzenheim	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Wintzenheim Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden mars 1876-18 juillet 1876
Résultat n°8	n°105-108	Cote AL90316	Date (22 avril 1914-1er septembre 1930)	Lieu Huningue	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Huningue Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden n°105-108 n°105-108
Résultat n°9	n°109-112	Cote AL90317	Date (15 septembre 1930-16 janvier 1941)	Lieu Huningue	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Huningue Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden n°105-108 n°109-112
Résultat n°10	N° 93-96	Cote AL90364	Date (19 octobre 1903-4 février 1938)	Lieu Ensisheim	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Ensisheim Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden N° 93-96
Résultat n°11	Volumes 78, 80 et 81 à 83	Cote AL90403	Date 6 juillet 1987-17 juillet 1947	Lieu Rouffach	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkünden Volumes 78, 80 et 81 à 83
Résultat n°12	Volumes 64 à 66	Cote AL90435	Date 20 octobre 1899-20 mars 1914	Lieu Guebwiller	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden 20 octobre 1899-25 janvier 1949 Volumes 64 à 66
Résultat n°13	Volumes 67 à 70	Cote AL90436	Date 4 avril 1914-31 decémbre 1932	Lieu Guebwiller	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden 20 octobre 1899-25 janvier 1949 Volumes 67 à 70
Résultat n°14	Volumes 71 à 73	Cote AL90437	Date 1er janvier 1933-25 janvier 1949	Lieu Guebwiller	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden 20 octobre 1899-25 janvier 1949 Volumes 71 à 73
Résultat n°15	Volumes 1, 2 et 4	Cote AL90438	Date 17 mars 1925-27 septembre 1934	Lieu Guebwiller	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden 17 mars 1925-30 août 1941 Volumes 1, 2 et 4
Résultat n°16	Volumes 5 à 6	Cote AL90439	Date 21 septembre 1934-30 août 1941	Lieu Guebwiller	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden 17 mars 1925-30 août 1941 Volumes 5 à 6
Résultat n°17	N°74 et 75	Cote AL90599	Date mai 1934-décembre 1947	Lieu Thann	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Thann Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden N°74 et 75
Résultat n°18	3 volumes	Cote AL90634	Date (novembre 1919-avril 1941)	Lieu Cernay	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Cernay Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkünden 3 volumes
Résultat n°19	n°67-69	Cote AL90667	Date 2 mars 1925-30 novembre 1953	Lieu Masevaux	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Masevaux Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden n°67-69
Résultat n°20	Volume 42	Cote AL90687	Date 1er mai 1928-31 mai 1933	Lieu Saint-Amarin	Type de document ACTE SOUS SEING PRIVE
	Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Amarin Registres de formalités Actes sous signature privée / Privat Urkunden Volume 42

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n°18-20

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n°76-80

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mars 1876-18 juillet 1876

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n°105-108

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n°109-112

Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Huningue

N° 93-96

Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Ensisheim

Volumes 78, 80 et 81 à 83

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

Volumes 64 à 66

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

Volumes 67 à 70

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

Volumes 71 à 73

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

Volumes 1, 2 et 4

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

Volumes 5 à 6

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

N°74 et 75

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Thann

3 volumes

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Cernay

n°67-69

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Masevaux

Volume 42

Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Saint-Amarin