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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2981W52
Date
(4 avril 1966-17 mars 1970)
Lieu
Soultz
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 13-14
Résultat n°2
Cote
3170W/23
Date
1946-1968
Lieu
Colmar
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Colmar

  • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
Résultat n°3
Cote
2981W51
Date
(10 novembre 1958-4 avril 1966)
Lieu
Soultz
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 10-12
Résultat n°4
Cote
2981W54
Date
(1er juillet 1951-20 juillet 1959)
Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes - Volume 43
Résultat n°5
Cote
2363W214
Date
(13 mai 1958-18 février 1959)
Lieu
Mulhouse
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

  • Sommiers
  • Sommier des forêts et produits divers à recouvrer -...
Résultat n°6
Cote
2981W53
Date
(3 janvier 1952-16 janvier 1956)
Lieu
Rouffach
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
Résultat n°7
Cote
2981W47
Date
(1er novembre 1932-9 décembre 1955)
Lieu
Rouffach
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

  • Sommiers
  • Sommier des successions en deshérence et des immeubles...
Résultat n°8
Cote
2981W50
Date
(20 mai 1950-30 septembre 1953)
Lieu
Soultz
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 4-6
Résultat n°9
Cote
2363W213
Date
(22 décembre 1949-20 mai 1952)
Lieu
Mulhouse
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

  • Sommiers
  • Sommier des eaux et forêts - Produits des forêts et...
  • 1 volume (livrets n°6, 7, 8, 9, 10 et 11)
Résultat n°10
Cote
2363W212
Date
(8 octobre 1947-22 décembre 1949)
Lieu
Mulhouse
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

  • Sommiers
  • Sommier des eaux et forêts - Produits des forêts et...
  • 1 volume (livrets n°4 et 5)
Résultat n°11
Cote
2981W81
Date
(25 novembre 1946-6 octobre 1949)
Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes impôt solidarité nationale...
Résultat n°12
Cote
2981W49
Date
(10 septembre 1946-24 décembre 1947)
Lieu
Soultz
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 1-3
Résultat n°13
Cote
AL68447
Date
1923-1940
Lieu
Kaysersberg
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Kaysersberg

  • Sommiers
  • Sommier des immeubles de l'Etat affectés à un service...
Résultat n°14
Cote
2981W78
Date
(1957-1960)
Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des droits de transmission...
Résultat n°15
Cote
2981W81
Date
(1946-1949)
Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires,...
Résultat n°16
Cote
2981W79
Date
(1955-1962)
Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits...
Résultat n°17
Cote
AL90502
Date- Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
  • AL90502
Résultat n°18
Cote
AL138208
Date- Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
  • AL138208
Résultat n°19
Cote
2981W80
Date
(1950-1957)
Lieu
Guebwiller
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des droits et produits à recouvrer n°2 (produits...
Résultat n°20
Cote
AL90502
Date
(1921-1949)
Lieu
Ensisheim
Type de document
Sommier
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Ensisheim

  • Sommier
  • Sommier des immeubles de l'État affectés à un service...