Filtrer les résultats
Multimédias
  • 99

99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux électoral : registre.
Cote
2977W/87
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Registres et répertoires de la juridiction.
  • Contentieux électoral : registre.
Résultat n°2

Tutelle majeur et mineur (classement sous registre I et TMI) : registre d'ordre
Cote
2977W/26
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle majeur et mineur (classement sous registre...
Résultat n°3

1997-2001
Cote
2977W/89
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Registres et répertoires de la juridiction.
  • Injonctions de payer : registre.
  • 1997-2001
Résultat n°4

1999-2000
Cote
2977W25
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1999-2000
Résultat n°5

1990-2000
Cote
2977W20
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1990-2000
Résultat n°6

Prestations de serment : registre (1955-2000). Prestations de serment sur papier timbré : registre (1955-1979). Renonciations à succession : registre (1957-1979). Annexes au registre des warrants agricoles (1946-1978). Déclaration d'opposition d'appel et de pourvoi en cassation: registre (2 volumes) (1962-1963).
Cote
2977W/85
 Date
1946-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Registres et répertoires de la juridiction.
  • Prestations de serment : registre (1955-2000). Prestations...
Résultat n°7

Tutelle mineur (classement sous n° RG - répertoire général) : dossiers avec minute / cf liste nominative en annexe.
Cote
2977W/27
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle mineur (classement sous n° RG - répertoire...
Résultat n°8

1997-1999
Cote
2977W24
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1997-1999
Résultat n°9

Exécution forcée immobilière L (1949-1988), faillite, liquidation judiciaire N (1947-1958), successions vacantes IV (1977-1997), partage judiciaire VII (1958-1999), curatelles pour affaires spéciales IX (1950-1959), inventaire, certificat de remariage, droit de garde, émancipation légitimation X (1946-1959), rectification d'acte de l'état-civil XI (1947-1959), autres décisions, assermentations, certificats de non-préjudice et propriété XIII (1945-1959) : minutes
Cote
2977W/74
 Date
1945-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Minutes de la juridiction.
  • Exécution forcée immobilière L (1949-1988), faillite,...
Résultat n°10

N° 226591 - 242759.
Cote
2998W/10
 Date
10/19/1979 - 06/05/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2998W - Préfecture du Haut-Rhin - Règlementation -...

  • Registres de délivrance de la carte nationale d'identité...
  • N° 226591 - 242759.
Résultat n°11

Tentatives de conciliation (classement sous registre A) (1945-1958), procès-ordinaires C (1945-1953) : minutes.
Cote
2977W/71
 Date
1945-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Minutes de la juridiction.
  • Tentatives de conciliation (classement sous registre...
Résultat n°12

1992-1997
Cote
2977W21
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1992-1997
Résultat n°13

1994-1997
Cote
2977W23
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1994-1997
Résultat n°14

Registre de délivrance et renouvellement de passeports européens, n° 1 - 87-1780 (1 volume)(13/06/1985 - 07/07/1987?). Registre de prorogation de validité des passeports français (2 volumes) (16/05/1966 - 17/07/1996).
Cote
2999W/4
 Date
1966-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W - Préfecture du Haut-Rhin - Règlementation -...

  • Registre de délivrance et renouvellement de passeports...
Résultat n°15

1988-1996
Cote
2977W/88
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Registres et répertoires de la juridiction.
  • Injonctions de payer : registre.
  • 1988-1996
Résultat n°16

1988-1995
Cote
2977W19
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1988-1995
Résultat n°17

1993-1995
Cote
2977W22
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Protection des mineurs et des majeurs, affaire de tutelle...
  • Tutelle d'incapable majeur (classement sous registre...
  • 1993-1995
Résultat n°18

1950-1995
Cote
2977W67
 Date
1950-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Affaires de nationalité.
  • Déclarations de nationalité, procédures de réclamations...
  • 1950-1995
Résultat n°19

1950-1995
Cote
2977W68
 Date
1950-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Affaires de nationalité.
  • Déclarations de nationalité, procédures de réclamations...
  • 1950-1995
Résultat n°20

Certificats de nationalité : dossiers (1979-1995), registre d'ordre (1948-1960), répertoire alphabétique (1979-1995)
Cote
2977W/70
 Date
1948-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977W - Tribunal d'instance de Munster - Greffe permanent

  • Affaires de nationalité.
  • Certificats de nationalité : dossiers (1979-1995),...