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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Proclamation du roi sur les dangers de la patrie
Cote
2J94/1
 Date
20 juillet 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Proclamation du roi sur les dangers de la patrie
Résultat n°2

Proclamation du roi sur la solennité de la publication de l'acte du Corps législatif qui déclare la patrie en danger
Cote
2J94/​2
 Date
25 juillet 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Proclamation du roi sur la solennité de la publication...
Résultat n°3

« Chant de guerre pour l'armée du Rhin dédié au maréchal Luk­ner » Strasbourg, Dannbach, sd. (1792) : fac-similé de la Mar­seillaise
Cote
2J94/​3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • « Chant de guerre pour l'armée du Rhin dédié au maréchal...
Résultat n°4

Décrets de la Convention nationale portant défense de faire pas­ser des fonds aux habitants des villes occupées par les ennemis, et suppression des pensions accordées à titre de « nouveaux con­vertis » et de celles établies sur les économats et le clergé
Cote
2J94/​4
 Date
15, 17 ventôse an II (5 - 7 mars 1794)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Décrets de la Convention nationale portant défense...
Résultat n°5

Ordre d'arrestation lancé par le Comité de sûreté générale contre le chirurgien Martin, capitaine de la garde nationale à Paris, cou­pable d'avoir libéré le général Degrace
Cote
2J94/​5
 Date
19 octobre 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Ordre d'arrestation lancé par le Comité de sûreté générale...
Résultat n°6

Note de service de Lefebvre, général de division dans l'armée de Sambre et Meuse, au général Kléber - Rumelin
Cote
2J94/​6
 Date
28 août 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Note de service de Lefebvre, général de division dans...
Résultat n°7

Lettre de Desaix, alors commandant de l'aile droite de l'armée du Rhin-et-Moselle, à Reubell, membre du Comité de salut public en mission à l'armée, lui annonçant l'envoi des procès-verbaux d'ac­ceptation de la constitution par les différents corps - Landser
Cote
2J94/​7
 Date
9 septembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Lettre de Desaix, alors commandant de l'aile droite...
Résultat n°8

Lettre de Reubell à Merlin de Thionville lui annonçant l'envoi des procès-verbaux d'acceptation de la constitution que Desaix lui a fait parvenir - Sigolsheim
Cote
2J94/​8
 Date
10 septembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Lettre de Reubell à Merlin de Thionville lui annonçant...
Résultat n°9

Lettre de Ritter, commissaire du gouvernement près l'armée d'Ita­lie et des Alpes, au citoyen Villars, envoyé extraordinaire de la République à Gênes, sur l'approvisionnement des troupes - Sa­vone
Cote
2J94/​9
 Date
30 décembre 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Lettre de Ritter, commissaire du gouvernement près...
Résultat n°10

Arrêté du Comité de salut public annulant la suspension d'armes entre la France et le duché de Wurtemberg décidée illégalement par les représentants du peuple Reubell, Merlin de Thionville et Rivaud
Cote
2J94/10
 Date
26 septembre 1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • La guerre révolutionnaire
  • Arrêté du Comité de salut public annulant la suspension...
Résultat n°11

Affiche du Directoire relative à la « négociation entre Pichegru et Condé » : publication de la « pièce trouvée dans le porte-feuille de d'Antraigues et écrite de sa main » - Sd. (1796)
Cote
2J95/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Conspiration
  • Affiche du Directoire relative à la « négociation entre...
Résultat n°12

Mesures de salut public prises contre les conspirateurs royalistes (Bulletin des lois No 142 du 19 fructidor an V)
Cote
2J95/​2
 Date
5 septembre 1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Conspiration
  • Mesures de salut public prises contre les conspirateurs...
Résultat n°13

Publication de la chancellerie de la ville de Bâle interdisant le port de la Croix de Saint-Louis et de la Croix de Mérite, trans­mise à Reubell
Cote
2J96/​1
 Date
8 novembre 1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Rapports avec la Suisse et Mulhouse
  • Publication de la chancellerie de la ville de Bâle...
Résultat n°14

Loi ratifiant le traité de réunion de la République de Mulhouse à la République française
Cote
2J96/​​2
 Date
1er mars 1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Rapports avec la Suisse et Mulhouse
  • Loi ratifiant le traité de réunion de la République...
Résultat n°15

Lettre de Rudler, commissaire du gouvernement dans les nouveaux départements du Rhin, au ministre de la Justice, relative au paiement des frais de voyage et de bureau du général Wirion - Mayence
Cote
2J97
 Date
2 septembre 1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Lettre de Rudler, commissaire du gouvernement dans...
Résultat n°16

Lettre de recommandation signée par Rapp pour le sieur Lambert, adjoint au commissaire des guerres dans le gouvernement de Dantzig - Dantzig
Cote
2J98
 Date
27 mars 1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Lettre de recommandation signée par Rapp pour le sieur...
Résultat n°17

Réunion des états de Rome à l'Empire français : extrait du Moniteur du 18 février 1810
Cote
2J99
 Date
18 février 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • Réunion des états de Rome à l'Empire français : extrait...
Résultat n°18

Lettre de Rapp demandant que soient rectifiées les fautes graves imprimées « dans une prétendue relation de Dantzig » - Paris
Cote
2J100/1
 Date
20 août 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • 2J100
  • Lettre de Rapp demandant que soient rectifiées les...
Résultat n°19

Lettre de Rapp au comte Dejean lui annonçant l'envoi d'un état des militaires du 10e corps qui mériteraient des décorations pour s'être distingués à la défense de Dantzig - Paris
Cote
2J100/2
 Date
25 mars 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • POLITIQUE GENERALE
  • 2J100
  • Lettre de Rapp au comte Dejean lui annonçant l'envoi...
Résultat n°20

Lettre de Meyer « député d'Alsace à l'Assemblée nationale » de­mandant la libération de Laurent Rudolphe de Colmar, soldat arrêté par erreur comme déserteur - Paris
Cote
2J101
 Date
19 janvier 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Lettre de Meyer « député d'Alsace à l'Assemblée nationale...
Résultat n°21

Lettre de J. Haussmann, directeur du comptoir national de Bourg-libre (Saint-Louis) aux administrateurs du district, sur la fourni­ture de bois aux braves défenseurs de la patrie
Cote
2J102/1
 Date
2 janvier 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Fournitures aux troupes, réquisitions
  • Lettre de J. Haussmann, directeur du comptoir national...
Résultat n°22

Lettre de Barthélemy au citoyen Guillemard, receveur principal des Douanes nationales à Bourg-libre (Saint-Louis), au sujet des achats de chevaux pour les armées - Bâle
Cote
2J102/​2
 Date
5 juillet 1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Fournitures aux troupes, réquisitions
  • Lettre de Barthélemy au citoyen Guillemard, receveur...
Résultat n°23

Lettre du général Tuncq (2e division de l'aile droite de l'armée de Rhin-et-Moselle) aux administrateurs du département du Haut-Rhin, les avertissant qu'il a renvoyé dans leurs foyers 290 des 400 hommes qu'ils lui avaient envoyés pour la garnison de Huningue
Cote
2J102/​3
 Date
24 juillet 1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Fournitures aux troupes, réquisitions
  • Lettre du général Tuncq (2e division de l'aile droite...
Résultat n°24

Lettre de Lefebvre, général de division, au ministre de la Guerre, relative à l'affectation du général de brigade Jacopin dans le corps d'observation du Haut-Rhin - Paris
Cote
2J103
 Date
22 mai 1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Lettre de Lefebvre, général de division, au ministre...
Résultat n°25

Pétition au Corps législatif des députés du Haut-Rhin Simon, Resch et Metzger, en faveur de Jean Frich, de Wickerschwihr, soldat accusé de désertion - Paris
Cote
2J104/1
 Date
4 juin 1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Désertion
  • Pétition au Corps législatif des députés du Haut-Rhin...
Résultat n°26

Lettre du chef d'escadron Freyer au général Lefebvre le priant d'intervenir pour que les pensions des pauvres militaires du Haut-Rhin leur soient payées régulièrement - Rouffach
Cote
2J105
 Date
5 août 1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Lettre du chef d'escadron Freyer au général Lefebvre...
Résultat n°27

Lettre du maréchal Kellermann, commandant de l'armée de réser­ve, au préfet du Haut-Rhin lui donnant des instructions sur l'orga­nisation des légions - Mayence
Cote
2J106
 Date
16 octobre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Lettre du maréchal Kellermann, commandant de l'armée...
Résultat n°28

Lettre de Rapp demandant des ordres pour le lieutenant-général Gérard qui se trouve sans instructions à Landau - Strasbourg
Cote
2J107/4
 Date
6 mai 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • 2J107
  • Lettre de Rapp demandant des ordres pour le lieutenant-général...
Résultat n°29

Lettre de Fouché, duc d'Otrante, au préfet du Haut-Rhin, approu­vant les mesures prises contre six suspects - Paris
Cote
2J108
 Date
24 mai 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Lettre de Fouché, duc d'Otrante, au préfet du Haut-Rhin,...
Résultat n°30

2J109
Cote
2J109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • 2J109
Résultat n°31

Proclamation menaçante du prince de Schwarzenberg, général commandant en chef des armées alliées dans le Haut-Rhin - Sarre­bourg
Cote
2J110
 Date
3 juillet 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Proclamation menaçante du prince de Schwarzenberg,...
Résultat n°32

Réquisitions imposées par l'armée des alliés
Cote
2J111/1
 Date
30 décembre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Réquisitions de guerre à Wattwiller
  • Réquisitions imposées par l'armée des alliés
Résultat n°33

Nombre de travailleurs réquisitionnés dans le canton de Cernay, du 23 février au 10 mars 1814
Cote
2J111/2
 Date
du 23 février au 10 mars 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • AFFAIRES MILITAIRES ALSACIENNES
  • Réquisitions de guerre à Wattwiller
  • Nombre de travailleurs réquisitionnés dans le canton...
Résultat n°34

Arrêté de la Commission intermédiaire provinciale d'Alsace inter­disant la distribution des écrits séditieux
Cote
2J112
 Date
5 janvier 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • Arrêté de la Commission intermédiaire provinciale d'Alsace...
Résultat n°35

Déclaration de Waelterlé, membre du Directoire du département du Haut-Rhin, protestant qu'il ne quittera Colmar devenu peu sûr de l'avis de ses collègues, que lorsqu'un autre siège aura été légalement assigné au Directoire
Cote
2J113/1
 Date
2 octobre 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Déclaration de Waelterlé, membre du Directoire du département...
Résultat n°36

Lettre des administrateurs du département du Haut-Rhin à la Com­mission des secours publics au sujet du financement du nouvel hôpital d'Ensisheim
Cote
2J113/​4
 Date
24 juillet 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Lettre des administrateurs du département du Haut-Rhin...
Résultat n°37

Avis donné par les administrateurs du département du Haut-Rhin de l'expédition au caissier de la Monnaie à Paris, d'une caisse d'or et d'argenterie « provenant des dépouilles du fanatisme »
Cote
2J113/​5
 Date
11 novembre 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Avis donné par les administrateurs du département du...
Résultat n°38

Liste et signatures des administrateurs du Haut-Rhin adressées à l'Administration centrale du département de la Haute-Marne
Cote
2J113/​6
 Date
20 décembre 1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Liste et signatures des administrateurs du Haut-Rhin...
Résultat n°39

Proclamation des résultats des élections pour la constitution de l'an VIII
Cote
2J113/​7
 Date
février 1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Proclamation des résultats des élections pour la constitution...
Résultat n°40

Diffusion par le préfet du Haut-Rhin des formulaires pour l'élec­tion de Bonaparte au consulat à vie
Cote
2J113/​8
 Date
15 mai 1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Diffusion par le préfet du Haut-Rhin des formulaires...
Résultat n°41

Formulaire de nomination par le préfet du Haut-Rhin Félix Des­portes à une fonction municipale - sans date
Cote
2J113/​9
 Date
entre 1800 et 1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Département
  • 2J113
  • Formulaire de nomination par le préfet du Haut-Rhin...
Résultat n°42

« Lettre et procès-verbal de la municipalité de Colmar sur ce qui s'est passé dans cette ville à l'arrivée de MM. les Commissaires du roi près des départements du Rhin »
Cote
2J114/1
 Date
3-5 février 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • 2J114
  • « Lettre et procès-verbal de la municipalité de Colmar...
Résultat n°43

Loi relative aux troubles de Colmar des 4 février, 21-22 et 23 mai 1791
Cote
2J114/2
 Date
1er juin 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • 2J114
  • Loi relative aux troubles de Colmar des 4 février,...
Résultat n°44

Lettre de la « société des Amis de la Constitution » de Huningue à celle de Colmar »
Cote
2J115
 Date
10 février 1792.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • Lettre de la « société des Amis de la Constitution...
Résultat n°45

Dépôt du procès-verbal d'acceptation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution par Mathias Wilhelm, délégué ,de la commune d'Issenheim - Paris
Cote
2J116
 Date
5 août 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • Dépôt du procès-verbal d'acceptation de la déclaration...
Résultat n°46

Lettre de la Société populaire révolutionnaire épurée de Munster aux autres sociétés annonçant son épuration et dénonçant le ci­toyen Schenkbecher, de Turckheim
Cote
2J117
 Date
7 avril 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • Lettre de la Société populaire révolutionnaire épurée...
Résultat n°47

Avis de l'Administration du district de Colmar aux communes de son arrondissement d'avoir à porter la cocarde nationale
Cote
2J118
 Date
27 août 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • Avis de l'Administration du district de Colmar aux...
Résultat n°48

Registre des revenus en argent de la ville de Wattwiller - 1807 avec compléments jusqu'en 1810
Cote
2J119/1
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • 2J119
  • Registre des revenus en argent de la ville de Wattwiller...
Résultat n°49

Récépissé visé par la sous-préfecture de Thann de versements de recettes diverses faits par le maire de Wattwiller
Cote
2J119/​5
 Date
août 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • 2J119
  • Récépissé visé par la sous-préfecture de Thann de versements...
Résultat n°50

Extrait du registre des ventes de la commune de Wattwiller -concernant le moulin dit « Innere Mühle » - Sd. (déb. XIXe)
Cote
2J119/​6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Communes
  • 2J119
  • Extrait du registre des ventes de la commune de Wattwiller...
Résultat n°51

Lettre de Jean-François Rossée, alors membre du Conseil des An­ciens, à l'administrateur général des Domaines, pour soutenir la candidature du citoyen Antonin au poste de greffier de l'admi­nistration forestière d'Ensisheim - Paris
Cote
2J120/1
 Date
23 avril 1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Eaux-et-Forêts
  • Lettre de Jean-François Rossée, alors membre du Conseil...
Résultat n°52

Lettre de Jean-Adam Pflieger à Loysel, administrateur de la Régie de l'enregistrement et du domaine national à Paris, à pro­pos de quelques employés de la maîtrise des Eaux-et-Forêts d'En­sisheim dont son beau-frère Heitz - Paris
Cote
2J120/2
 Date
11 août 1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Eaux-et-Forêts
  • Lettre de Jean-Adam Pflieger à Loysel, administrateur...
Résultat n°53

Convocation adressée par Rapinat, président du tribunal criminel du Haut-Rhin, au notaire Giroux, d'Ammerschwihr, désigné par le sort pour être juré audit tribunal
Cote
2J121
 Date
22 décembre 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Justice
  • Convocation adressée par Rapinat, président du tribunal...
Résultat n°54

Consultation des avocats Marquaire, Bauemlein et Raspieler au sujet de la nature de la rente due par les habitants de Nambsheim au citoyen d'Anthès - Colmar
Cote
2J122
 Date
26 juillet 1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Justice
  • Consultation des avocats Marquaire, Bauemlein et Raspieler...
Résultat n°55

Lettre du ministre de la justice Abrial au sénateur Lefebvre au sujet de la nomination d'un substitut à Belfort
Cote
2J123/3
 Date
mars-avril 1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Justice
  • 2J123
  • Lettre du ministre de la justice Abrial au sénateur...
Résultat n°56

Note anonyme sur les juridictions alsaciennes avant et depuis la Révolution - sd.
Cote
2J124
 Date
début XIXe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Justice
  • Note anonyme sur les juridictions alsaciennes avant...
Résultat n°57

Affiches de ventes judiciaires de biens sis à Sigolsheim, Colmar et Bennwihr
Cote
2J125
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Justice
  • Affiches de ventes judiciaires de biens sis à Sigolsheim,...
Résultat n°58

Pièces servant de griefs d'appel pour Jacques Schiele, notaire à Ammerschwihr, accusé de dol contre les héritiers de feue Fran­çoise Jacquart, veuve Groro
Cote
2J126
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ADMINISTRATION EN ALSACE
  • Justice
  • Pièces servant de griefs d'appel pour Jacques Schiele,...
Résultat n°59

Berckheim (de)
Cote
2J127
 Date
septembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Berckheim (de)
Résultat n°60

Conte
Cote
2J128
 Date
mai 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Conte
Résultat n°61

Kellermann
Cote
2J129
 Date
10 novembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Kellermann
Résultat n°62

Lettre de Lefebvre, duc de Dantzig, au comte de Grosyeulx, pour lui recommander la nomination au Corps législatif de Rossée, chevalier de l'Empire - Paris
Cote
2J130/1
 Date
9 avril 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Lefebvre
  • Lettre de Lefebvre, duc de Dantzig, au comte de Grosyeulx,...
Résultat n°63

Invitation à dîner chez la maréchale Lefebvre adressée à M. de Saint-Albin - Paris
Cote
2J130/​2
 Date
3 février 1823
 Lieu - Type de document -

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  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Lefebvre
  • Invitation à dîner chez la maréchale Lefebvre adressée...
Résultat n°64

Petit fragment d'un contrat passé entre le poète Théophile-Conrad Pfeffel et l'éditeur Cotta, de Tubingen - Colmar, 22 mars 1802, et Tubingen, 11 juin 1802
Cote
2J132/5
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

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  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Pfeffel
  • Petit fragment d'un contrat passé entre le poète Théophile-Conrad...
Résultat n°65

Lettre de Rapp « au père de Mademoiselle Elize de Bologne » - Sans date ni lieu​.
Cote
2J133/1
 Date- Lieu - Type de document -

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  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rapp
  • Lettre de Rapp « au père de Mademoiselle Elize de Bologne...
Résultat n°66

Lettre de Rapp à son ami Paira lui faisant part de l'arrivée de sa jeune épouse et de la générosité de l'empereur qui l'a fait comte - Dantzig
Cote
2J133/​2
 Date
15 avril 1808
 Lieu - Type de document -

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  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rapp
  • Lettre de Rapp à son ami Paira lui faisant part de...
Résultat n°67

Inscription de Rapp pour une rente de 125 000 francs - Paris
Cote
2J133/​18
 Date
16 mai 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rapp
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Résultat n°68

« Notice historique sur le lieutenant général comte Rapp » rédi­gée par son dernier aide de camp Murnier - Sans date. (vers 1822).
Cote
2J133/​19
 Date- Lieu - Type de document -

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  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rapp
  • « Notice historique sur le lieutenant général comte...
Résultat n°69

Lettre du général Belliard à un collègue au sujet de la pension demandée par la veuve de Rapp - Paris
Cote
2J133/​20
 Date
17 juin 1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rapp
  • Lettre du général Belliard à un collègue au sujet de...
Résultat n°70

Lettre de Reubell au « chef des archives du gouvernement », le citoyen Fain, accusant réception de quelques ouvrages - Arcueil
Cote
2J134/​8
 Date
22 septembre 1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Reubell
  • Lettre de Reubell au « chef des archives du gouvernement...
Résultat n°71

Rouget de Lisle
Cote
2J135
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rouget de Lisle
Résultat n°72

Rudler
Cote
2J136
 Date
29 décembre 1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Rudler
Résultat n°73

Scherb
Cote
2J137
 Date
20 juillet 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • FAMILLES - PERSONNALITES
  • Scherb
Résultat n°74

Discours prononcé devant l'Assemblée nationale par Reubell sur l'impôt du tabac, les 16 et 17 novembre 1790
Cote
2J138/1
 Date
novembre 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ECONOMIE
  • 2J138
  • Discours prononcé devant l'Assemblée nationale par...
Résultat n°75

Mémoire des députés de la république de Mulhouse à l'Assemblée nationale sur le fait du commerce
Cote
2J138/2
 Date
20 novembre 1790
 Lieu - Type de document -

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  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ECONOMIE
  • 2J138
  • Mémoire des députés de la république de Mulhouse à...
Résultat n°76

Arrêté du Conseil général du Haut-Rhin portant règlement sur les gourmets
Cote
2J139/1
 Date
17 décembre 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ECONOMIE
  • 2J139
  • Arrêté du Conseil général du Haut-Rhin portant règlement...
Résultat n°77

Loi relative au transit de l'étranger à l'étranger par les départe­ments des Haut-Rhin et Bas-Rhin, de la Meuse et de la Moselle
Cote
2J139/2
 Date
7 septembre 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ECONOMIE
  • 2J139
  • Loi relative au transit de l'étranger à l'étranger...
Résultat n°78

Avis envoyé par la municipalité de Soultzmatt aux communes du district annonçant l'institution d'un marché hebdomadaire
Cote
2J139/3
 Date
11 octobre 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ECONOMIE
  • 2J139
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Résultat n°79

Assignats : de 25 sols (1792); de 10 sous (an I); de 5 livres (bru­maire II); de 1 000 francs (nivôse III); promesse de mandat terri­torial bon pour 25 francs (ventôse IV)
Cote
2J140
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

  • RÉVOLUTION, EMPIRE
  • ECONOMIE
  • Assignats : de 25 sols (1792); de 10 sous (an I); de...
Résultat n°80

Registre de correspondance de David Kiener papetier, épicier et droguiste
Cote
2J141
 Date
avril 1791 - janvier 1794
 Lieu - Type de document -

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  • ECONOMIE
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