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  1. Résultat n°1

    novembre 1994 - décembre 1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    2973W1

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
    • novembre 1994 - décembre 1998

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  2. Résultat n°2

    janvier 2001 - janvier 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2973W2

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
    • janvier 2001 - janvier 2002

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  3. Résultat n°3

    mars 1999 - décembre 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    2973W2

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
    • mars 1999 - décembre 2000

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  4. Résultat n°4

    octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de l'Etat (PTE), réunions du comité de pilotage (avril 2000 - novembre 2000).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2973W4

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
    • octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  5. Résultat n°5

    janvier 2001 - juin 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2973W5

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
    • janvier 2001 - juin 2002

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  6. Résultat n°6

    janvier - décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    2973W6

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
    • janvier - décembre 2000

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  7. Résultat n°7

    Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité de pilotage (2001).   Le projet territorial de l'Etat régional, groupes de travail, suivi, comité de pilotage régional (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2973W7

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  8. Résultat n°8

    Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés de conclusions, rapports (janvier - novembre 2008). Collège opérationnel restreint, réunions : relevés de conclusions, rapports (novembre 2008 - juillet 2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2973W8

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  9. Résultat n°9

    Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000), réunions hebdomadaires (avril 2000 – mai 2011).  Plan de relance de l’économie  : réunions de travail, tableaux, notes, instructions, suivi. (décembre 2008 - février 2009).

    Date

    2000-2011

    Cote

    2973W9

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000),...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  10. Résultat n°10

    Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement d'un chargé de mission coordonnateur.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2973W10

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  11. Résultat n°11

    Financement de la cellule d'animation

    Date

    1995-2002

    Cote

    2973W11

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • Financement de la cellule d'animation

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  12. Résultat n°12

    Etudes, diagnostics, plan de références.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2973W12

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • Etudes, diagnostics, plan de références.

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  13. Résultat n°13

    Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion : compte-rendu d'activité (1998-1999) ; comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1998) ; comité territorial, composition (2000-2005) ; groupes techniques; réunions (2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2973W13

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  14. Résultat n°14

    Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1999). Observatoire des emplois, réunion des groupes techniques (2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2973W14

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  15. Résultat n°15

    Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ; fin de la reconversion (2001). Programme d'aménagement concerté du territoire (PACT) urbain du bassin potassique, comité de pilotage (1994-2000)

    Date

    1993-2001

    Cote

    2973W15

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ;...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  16. Résultat n°16

    PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants, reconduction ; bilans, évaluation : notes ; demandes de crédits ; comités de pilotage du PACT ; projets.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2973W16

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Reconversion du bassin potassique.
    • PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants,...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  17. Résultat n°17

    Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore, subvention du fonds national d’aménagement et de développement du territoire : dossier d’instruction.

    Date

    1998-2009

    Cote

    2973W17

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore,...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  18. Résultat n°18

    Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil général, comité de pilotage  (1999-2004). Politique de la ville, contrats de ville (1993), contrat de ville Mulhouse (1994-1996), pacte de relance pour la ville (1996), programme de rénovation urbaine à Mulhouse, évaluation du contrat de ville de Colmar, lois de 2003 d'orientation et de programmation pour la ville, comité interministériel des villes (1993-2006).

    Date

    1993-2006

    Cote

    2973W18

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  19. Résultat n°19

    Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier déconcentré, mise en place (1996-2004). Recouvrement des créances (2004). Réforme du classement des investissements (1999). Projet d’aménagement autoroutier, section route nationale (RN) 83 entre Colmar et Sélestat(2001-2005) et route nationale 66 (2001-2005).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2973W19

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

  20. Résultat n°20

    Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin, fonctionnement. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP), direction départementale de l'action sanitaire et sociale (DDASS), direction départementale de l'Equipement (DDE)  : organigrammes, comptes-rendus des réunions des comités techniques, directive nationale d'orientation (DNO),  bilans d'activité, étude relative aux délégations inter-services (2000-2004). Ligne à grande vitesse Rhin-Rhône, réunion du comité de suivi (2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2973W20

    • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

    • Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin,...

    Producteur :

    Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat