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Multimédias
  • 35

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2973W25
Date
1982-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Plan de revitalisation du conseil général 2006,  comité...
Résultat n°2
Cote
2973W12
Date
1987-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etudes, diagnostics, plan de références.
Résultat n°3
Cote
2973W26
Date
1987-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • La direction des actions et des moyens de l’Etat au...
Résultat n°4
Cote
29736W21
Date
1987-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Subventions aux associations : textes, principes (1999),...
Résultat n°5
Cote
2973W15
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ;...
Résultat n°6
Cote
2973W18
Date
1993-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil...
Résultat n°7
Cote
2973W10
Date
1993-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement...
Résultat n°8
Cote
2973W31
Date
1994-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Arrivée des préfets Cyrille SCHOTT (septembre 1994),...
Résultat n°9
Cote
2973W1
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • novembre 1994 - décembre 1998
Résultat n°10
Cote
2973W16
Date
1994-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants,...
Résultat n°11
Cote
2973W11
Date
1995-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Financement de la cellule d'animation
Résultat n°12
Cote
2973W19
Date
1996-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier...
Résultat n°13
Cote
2973W13
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion...
Résultat n°14
Cote
2973W17
Date
1998-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore,...
Résultat n°15
Cote
2973w24
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Evolution des missions des préfectures.- La directive...
Résultat n°16
Cote
2973W14
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de...
Résultat n°17
Cote
2973W2
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • mars 1999 - décembre 2000
Résultat n°18
Cote
2973W4
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de...
Résultat n°19
Cote
2973W9
Date
2000-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000),...
Résultat n°20
Cote
2973W33
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Coopération interservices (2000). Comité interministériel...
Résultat n°21
Cote
2973W6
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier - décembre 2000
Résultat n°22
Cote
2973W20
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin,...
Résultat n°23
Cote
2973W5
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier 2001 - juin 2002
Résultat n°24
Cote
2973W27-28
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Loi organique relative aux lois de finances (LOLF),...
Résultat n°25
Cote
2973W2
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • janvier 2001 - janvier 2002
Résultat n°26
Cote
2973W7
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
Résultat n°27
Cote
2973W32
Date
2002-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Visites ministérielles, organisation : Premier ministre...
Résultat n°28
Cote
2973W23
Date
2003-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT),...
Résultat n°29
Cote
2973W22
Date
2005-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité...
Résultat n°30
Cote
2973W29
Date
2007-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • CHORUS (progiciel de gestion intégré), conception,...
Résultat n°31
Cote
2973W34
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Réforme de l’administration départementale , réunions,...
Résultat n°32
Cote
2973W35
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Conseil de modernisation des politiques publiques :...
Résultat n°33
Cote
2973W8
Date
2008-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés...
Résultat n°34
Cote
2973W36
Date
2008-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP) et réforme...
Résultat n°35
Cote
2973W30
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Réforme de la carte judiciaire, suppression des conseils...