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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000), réunions hebdomadaires (avril 2000 – mai 2011).  Plan de relance de l’économie  : réunions de travail, tableaux, notes, instructions, suivi. (décembre 2008 - février 2009).
Cote
2973W9
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000),...
Résultat n°2

CHORUS (progiciel de gestion intégré), conception, application (6 juillet 2007 - 4 janvier 2010)
Cote
2973W29
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • CHORUS (progiciel de gestion intégré), conception,...
Résultat n°3

Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés de conclusions, rapports (janvier - novembre 2008). Collège opérationnel restreint, réunions : relevés de conclusions, rapports (novembre 2008 - juillet 2009).
Cote
2973W8
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés...
Résultat n°4

Réforme de l’administration départementale , réunions, groupe de travail, collège des chefs de services.
Cote
2973W34
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Réforme de l’administration départementale , réunions,...
Résultat n°5

Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT), définition du périmètre, mise en place (2009).   Action des sociétés de reconversion, évaluation des résultats (2003). Préfecture du Haut-Rhin.- Gestion 2006-2007, entretiens de gestion, réunions de l'encadrement (2006-2007).
Cote
2973W23
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT),...
Résultat n°6

Conseil de modernisation des politiques publiques : textes, dosier pilotage général. (2007-2008) . Préfecture et sous-préfectures, réunions de l’encadrement, groupes de travail (2008-2009).
Cote
2973W35
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Conseil de modernisation des politiques publiques :...
Résultat n°7

Arrivée des préfets Cyrille SCHOTT (septembre 1994), Dominique DUBOIS (février 2000), Michel GUILLOT (novembre 2004), Pierre-André PEYVEL (juillet 2009), organisation : dossiers.
Cote
2973W31
 Date
1994-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Arrivée des préfets Cyrille SCHOTT (septembre 1994),...
Résultat n°8

Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale directe : dossier d'enquête parlementaire (2005). Politique écologique : charte éco-responsable de la préfecture du Haut-Rhin (2005).  Association des maires du canton de Munster et d’Andolsheim : compte-rendu de réunion (2005-2009).  Contrat de transition professionnelle , définition du périmètre , mise en place, comités de pilotage : rapports au ministère de l’emploi, documentation.
Cote
2973W22
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité...
Résultat n°9

Visites ministérielles, organisation : Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN à Strasbourg (6 septembre 2002), Premier ministre François FILLON à Mulhouse (27 avril 2009). Pôle cohésion sociale : dossier général (26-27 août 2004).
Cote
2973W32
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Visites ministérielles, organisation : Premier ministre...
Résultat n°10

Révision générale des politiques publiques (RGPP) et réforme de l’administration départementale de l'Etat (RADE),  préfiguration de la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) (2008-2009), organisation des services déconcentrés : textes, notes, tableaux, fiches  (2008 )
Cote
2973W36
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP) et réforme...
Résultat n°11

Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore, subvention du fonds national d’aménagement et de développement du territoire : dossier d’instruction.
Cote
2973W17
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore,...
Résultat n°12

Réforme de la carte judiciaire, suppression des conseils de prud’hommes d'Altkirch et Guebwiller.
Cote
2973W30
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Réforme de la carte judiciaire, suppression des conseils...
Résultat n°13

Plan de revitalisation du conseil général 2006,  comité de pilotage, mesures de soutien à l’économie, demande de contribution au Comité interministériel à l’aménagement et à la compétitivité des territoires (CIACT) (2006) . "La décentralisation de 1982" : rapport de stage de D. MEDA, stagiaire de l'ENA (1987). Correspondance entre le Préfet et le Président du Conseil général(1982-1985). Entreprise BOUSSAC à Wesserling, règlement judiciaire : correspondance (2002). Hôpital militaire Baur  à Colmar , fermeture : correspondance  concernant les personnels et l’aliénation (1993). Manufacture HARTMANN à Munster, licenciements collectifs  : rapports,  tables rondes (1996). Coopération transfrontalière : notes, tableaux. (1998). Situation sociale et mise en œuvre des mesures en faveur de l’emploi (1987). Diagnostic territorial du Haut-Rhin (2008).
Cote
2973W25
 Date
1982-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Plan de revitalisation du conseil général 2006,  comité...
Résultat n°14

octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de l'Etat (PTE), réunions du comité de pilotage (avril 2000 - novembre 2000).
Cote
2973W4
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de...
Résultat n°15

Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier déconcentré, mise en place (1996-2004). Recouvrement des créances (2004). Réforme du classement des investissements (1999). Projet d’aménagement autoroutier, section route nationale (RN) 83 entre Colmar et Sélestat(2001-2005) et route nationale 66 (2001-2005).
Cote
2973W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier...
Résultat n°16

La direction des actions et des moyens de l’Etat au sein de la préfecture du Haut-Rhin (1987-2006). Evolution de l’organigramme, des attributions, des effectifs et des locaux : rapports, notes.
Cote
2973W26
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • La direction des actions et des moyens de l’Etat au...
Résultat n°17

Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil général, comité de pilotage  (1999-2004). Politique de la ville, contrats de ville (1993), contrat de ville Mulhouse (1994-1996), pacte de relance pour la ville (1996), programme de rénovation urbaine à Mulhouse, évaluation du contrat de ville de Colmar, lois de 2003 d'orientation et de programmation pour la ville, comité interministériel des villes (1993-2006).
Cote
2973W18
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil...
Résultat n°18

Coopération interservices (2000). Comité interministériel pour la réforme de l’Etat (12 octobre 2000). Décentralisation.- Organisation des services de l’Etat : transfert des routes au département (2002-2004). Réforme de l’administration départementale de l’Etat (RADE), propositions, réflexions (2004-2005).
Cote
2973W33
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Coopération interservices (2000). Comité interministériel...
Résultat n°19

Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion : compte-rendu d'activité (1998-1999) ; comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1998) ; comité territorial, composition (2000-2005) ; groupes techniques; réunions (2005).
Cote
2973W13
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion...
Résultat n°20

Loi organique relative aux lois de finances (LOLF), mise en œuvre et application à la Préfecture et à la Police Nationale (1er août 2001 - 17 juin 2005).  Elaboration des budgets opérationnels de programme (BOP) au 1er janvier 2006. Organisation de la Direction régionale du travail de l’emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) (24 novembre 2005).
Cote
2973W27-28
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Loi organique relative aux lois de finances (LOLF),...
Résultat n°21

Subventions aux associations : textes, principes (1999), étude sur la coopération transfrontalière (1998), mission d'information parlementaire sur l'équilibre territorial des pouvoirs (2005).  Simplifications administratives en faveur des entreprises du commerce, de l’artisanat et des services au Ministre du commerce et de l’artisanat : rapport du Préfet du Haut-Rhin (1987)
Cote
29736W21
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Subventions aux associations : textes, principes (1999),...
Résultat n°22

Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1999). Observatoire des emplois, réunion des groupes techniques (2005).
Cote
2973W14
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de...
Résultat n°23

Evolution des missions des préfectures.- La directive nationale d’orientation (DNO) : documents préparatoires (2004) ;  entretiens de gestion,  guide du ministère  (1999-2002).  Ressources humaines, globalisation des crédits des préfectures, effectifs de référence, gestion prévisionnelle des effectifs (2004). Modernisation des préfectures, assises nationales des préfectures : documentation, présentation à la réunion de l’encadrement. (2000). Réunion des secrétaires généraux des préfectures et des directeurs des actions interministérielles à DOURDAN en 2003 :  relevés de conclusion de la journée, PowerPoint de présentation.
Cote
2973w24
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Evolution des missions des préfectures.- La directive...
Résultat n°24

Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin, fonctionnement. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP), direction départementale de l'action sanitaire et sociale (DDASS), direction départementale de l'Equipement (DDE)  : organigrammes, comptes-rendus des réunions des comités techniques, directive nationale d'orientation (DNO),  bilans d'activité, étude relative aux délégations inter-services (2000-2004). Ligne à grande vitesse Rhin-Rhône, réunion du comité de suivi (2003).
Cote
2973W20
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin,...
Résultat n°25

Financement de la cellule d'animation
Cote
2973W11
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Financement de la cellule d'animation
Résultat n°26

janvier 2001 - juin 2002
Cote
2973W5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier 2001 - juin 2002
Résultat n°27

janvier 2001 - janvier 2002
Cote
2973W2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • janvier 2001 - janvier 2002
Résultat n°28

Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement d'un chargé de mission coordonnateur.
Cote
2973W10
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement...
Résultat n°29

Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ; fin de la reconversion (2001). Programme d'aménagement concerté du territoire (PACT) urbain du bassin potassique, comité de pilotage (1994-2000)
Cote
2973W15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ;...
Résultat n°30

Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité de pilotage (2001).   Le projet territorial de l'Etat régional, groupes de travail, suivi, comité de pilotage régional (2001).
Cote
2973W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
Résultat n°31

janvier - décembre 2000
Cote
2973W6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier - décembre 2000
Résultat n°32

mars 1999 - décembre 2000
Cote
2973W2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • mars 1999 - décembre 2000
Résultat n°33

PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants, reconduction ; bilans, évaluation : notes ; demandes de crédits ; comités de pilotage du PACT ; projets.
Cote
2973W16
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants,...
Résultat n°34

novembre 1994 - décembre 1998
Cote
2973W1
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • novembre 1994 - décembre 1998
Résultat n°35

Etudes, diagnostics, plan de références.
Cote
2973W12
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etudes, diagnostics, plan de références.