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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

1987-1994

Cote

2882W12

Résultat n°2

SIVOM du Bassin Potassique - VRD des cités minières : correspondance, notes, liste, notes.

Date

1979-1986

Cote

2882W12

Résultat n°3

Thur-Ill - Zones inondables : correspondance, notes, plans, arrêté prefectoral.

Date

1983-1990

Cote

2882W12

Résultat n°4

Ruelisheim - Remise en état d'un chemin : comptes-rendus de réunions de l'Association foncière, notes.

Date

2005-2007

Cote

2882W12

Résultat n°5

Bassin potassique - Zone industrielle ou artisanale : cartes.

Date

1970-1978

Cote

2882W12

Résultat n°6

Wittenheim, rue du Millepertuis - Alignement : correspondance, plans.

Date

1974-1976

Cote

2882W11

Résultat n°7

Wittenheim, Mine Anna, zone artisanale - Assainissement : correspondance, plans.

Date

1973-1974

Cote

2882W10

Résultat n°8

Wittenheim, Zone industrielle Hueb : correspondance, plans.

Date

1980-1986

Cote

2882W10

Résultat n°9

Wittenheim - Terrains à lotir : correspondance, plans.

Date

1974-1986

Cote

2882W10

Résultat n°10

Wittenheim, Schoensteinbach - Assainissement et alignement de rue : correspondance, plans.

Date

1973-1976

Cote

2882W10

Résultat n°11

Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance, plans.

Date

1984

Cote

2882W10

Résultat n°12

Wittenheim - Transformateur : correspondance, plans.

Date

1971

Cote

2882W10

Résultat n°13

Wittenheim, Cité théodore - Projet de lotissement : correspondance, plans.

Date

1978-1981

Cote

2882W10

Résultat n°14

Wittenheim, rue du Général de Gaulle - Aménagement trottoirs: correspondance.

Date

1985

Cote

2882W10

Résultat n°15

Wittenheim, Dynamitière : correspondance, plans.

Date

1978-1993

Cote

2882W10

Résultat n°16

Wittenheim, Schoensteinbach - Création zone de loisirs : correspondance, plans.

Date

1989-1991

Cote

2882W10

Résultat n°17

Wittenheim, lotissement "La forêt", passage piétonnier : correspondance, contrat de location et avenant.

Date

1967-1975

Cote

2882W10

Résultat n°18

Wittenheim, rue des Mines : correspondance, plans.

Date

1993

Cote

2882W10

Résultat n°19

Wittenheim, rue de Savoie : correspondance, plans.

Date

1994-1998

Cote

2882W10

Résultat n°20

Wittenheim, Place Perce-Neige : correspondance, plans.

Date

1989

Cote

2882W10

Résultat n°21

Wittenheim, rue Perce-Neige : correspondance, plans.

Date

1983-1986

Cote

2882W10

Résultat n°22

Wittenheim, rue Millepertuis : correspondance, plans.

Date

1980

Cote

2882W10

Résultat n°23

Wittenheim, stade Théodore, parking : correspondance, plans.

Date

1977

Cote

2882W10

Résultat n°24

Wittenheim, route d'accès au carreau Anna : correspondance, plans.

Date

1981

Cote

2882W10

Résultat n°25

Etat des routes, MDPA c/Ponts et chaussées : rapports d'intervention, photos, plan.

Date

1986

Cote

2882W10

Résultat n°26

Fermages - Barêmes : tableaux

Date

2004-2005

Cote

2882W9

Résultat n°27

Crues de la Thur : correspondance, notes, coupures de presse.

Date

1983-1984

Cote

2882W9

Résultat n°28

Ruelisheim - Remise en état d'un chemin : comptes-rendus de réunions de l'Association foncière, notes.

Date

2005-2007

Cote

2882W9

Résultat n°29

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W9

Résultat n°30

Bassin Potassique, MDPA - MJC : correspondance, copies de conventions.

Date

1974-1986

Cote

2882W9

Résultat n°31

Salle des fêtes Grasegert : correspondance, comptes-rendus de réunion, convention "PACT Urbain", avenant à convention

Date

1993-1995

Cote

2882W9

Résultat n°32

Cités minières - Cures mise à la disposition de l'Evéché de Strasbourg : correspondance, liste, plans.

Date

1982-1984

Cote

2882W8 

Résultat n°33

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°34

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°35

Fabrique de l'église Sainte-Marie à Wittenheim : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°36

Fabrique de l'église Saint-Michel à Wittelsheim : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°37

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°38

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°39

Gymnase : Bail emphytéotique, plans.

Date

1964

Cote

2882W8

Résultat n°40

Evéchés, chapelles Marie-Louise (VL), Fernand (VF), Anna (VN), Amélie (VA), Joseph-Else (VJ) : conventions, baux emphytéotiques, correspondance, notes, listes récapitulatives des églises mis à disposition de l'évéché et baux, plans, extraits de procès-verbaux du Conseil d'Administration, procès-verbaux d'arpentage, arrêtés préfectoraux.

Date

1948-1999

Cote

2882W8

Résultat n°41

Fabrique de l'église de Staffelfelden : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°42

Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.

Date

2001

Cote

2882W8

Résultat n°43

Fabrique de l'église de Wittelsheim : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°44

Stade : Bail emphytéotique, plans.

Date

1967

Cote

2882W8

Résultat n°45

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

Date

1960-1961

Cote

2882W8

Résultat n°46

Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

Date

1986-1989

Cote

2882W7

Résultat n°47

Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Débit de la Thur : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

Date

1993-1996

Cote

2882W7

Résultat n°48

Wittelsheim, rue du Chant des Oiseaux - Rectification de la limite cadastrale : correspondance, plans

Date

1999

Cote

2882W7

Résultat n°49

Reprofilage du Weidenmattenbaechle : plans, liste des propriétaires

Date

1999-2000

Cote

2882W7

Résultat n°50

Bollwiller - Drainage : autorisation de passage, plans.

Date

1999

Cote

2882W7

Résultat n°51

Kingersheim - Rectification de la limite cadastrale : correspondance, plans

Date

1999

Cote

2882W7

Résultat n°52

Berrwiller - Assainissement : correspondance, plans, copie arrêté préfectoral

Date

1986-2004

Cote

2882W7

Résultat n°53

Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Entretien de la Thur : pièces comptables, notes, correspondance.

Date

1993-2000

Cote

2882W7

Résultat n°54

Syndicat du canal des usiniers de Vieux-Thann, canal usinier - Fermeture : arrêté préfectoral (copie), correspondance

Date

1992

Cote

2882W7

Résultat n°55

CD 38 - Elargissement: correspondance, plans.

Date

1969

Cote

2882W7

Résultat n°56

RN66 - Elargissement : correspondance, plans.

Date

1969-1973

Cote

2882W6

Résultat n°57

Gravières : correspondance, convention, plans.

Date

1985-1988

Cote

2882W6

Résultat n°58

Terrains, ventes : extraits des procès-verbaux du Conseil d'Administration, correspondance, plans, procès verbaux d'arpentage.

Date

1952-1958

Cote

2882W6

Résultat n°59

CD 19 - Elargissement : correspondance, plans.

Date

1964-1965

Cote

2882W6

Résultat n°60

Délégation des signatures : correspondance, comptes-rendus de réunions, actes de délégation de pouvoirs

Date

1986-1996

Cote

2882W6

Résultat n°61

Gravières et parcs à boues - Environnement : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1970-1981

Cote

2882W5

Résultat n°62

Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1946-1981

Cote

2882W5

Résultat n°63

CCI : correspondance, compte-rendu de réunion.

Date

1974-1980

Cote

2882W5

Résultat n°64

Logements - Dépréciation "hors niveaux" : notes, correspondance, liste de maisons.

Date

1973-1979

Cote

2882W5

Résultat n°65

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

Date

1955-1969

Cote

2882W5

Résultat n°66

Ungersheim, Alex - Parc à boues : correspondance, plan, rapport.

Date

1990-1991

Cote

2882W5

Résultat n°67

Chambre d'agriculture du Haut-Rhin : correspondance, 

Date

1969-1980

Cote

2882W5

Résultat n°68

Communauté des communes du Bassin Potassique - Acquisition carreau Anna : correspondance

Date

1994-1995

Cote

2882W5

Résultat n°69

Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

Date

1969-1973, 1995

Cote

2882W4

Résultat n°70

Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

Date

1973

Cote

2882W4

Résultat n°71

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

Date

1955-1969

Cote

2882W4

Résultat n°72

Wittenheim , carreau Fernand - Réaménagement, projet de lotissement : correspondance, plans, 

Date

1981-1995

Cote

2882W4

Résultat n°73

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3

Résultat n°74

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3

Résultat n°75

Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.

Date

1970-1972

Cote

2882W3

Résultat n°76

Usine d'incinération des ordures ménagères - Implantation, SIVOM Bassin Potassique : correspondance, plans.

Date

1973-1974

Cote

2882W3

Résultat n°77

Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.

Date

1965

Cote

2882W3

Résultat n°78

Plans avec servitudes, zones stabilisées

Date

1968

Cote

2882W3

Résultat n°79

Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet : correspondance, plans.

Date

1969

Cote

2882W3

Résultat n°80

Opérations immobilières - Relations avec des sociétés immobiliaires : correspondance, plans

Date

1969-1974

Cote

2882W3