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  1. Résultat n°1

    Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2974W/83

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  2. Résultat n°2

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

    Date

    Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

    Cote

    2974W/85

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  3. Résultat n°3

    Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

    Cote

    2974W/87

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  4. Résultat n°4

    1954-1958

    Date

    1954-1958

    Cote

    2774W/74

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1954-1958

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  5. Résultat n°5

    Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

    Date

    1946-1966

    Cote

    2974W/1

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Réorganisation des districts et triages (1948-1956)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  6. Résultat n°6

    Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

    Date

    1945-1964

    Cote

    2974W/10

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  7. Résultat n°7

    Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

    Date

    1945-1963

    Cote

    2974W/11

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  8. Résultat n°8

    Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

    Date

    1932-1968

    Cote

    2974W/12

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  9. Résultat n°9

    Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

    Date

    1945-1963

    Cote

    2974W/13

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  10. Résultat n°10

    Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/14

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  11. Résultat n°11

    Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

    Date

    1939-1963

    Cote

    2974W/15

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  12. Résultat n°12

    Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    2974W/16

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  13. Résultat n°13

    Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/17

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  14. Résultat n°14

    Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2974W/18

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  15. Résultat n°15

    Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).

    Date

    1949-1961

    Cote

    2974W/19

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  16. Résultat n°16

    Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

    Date

    1936-1963

    Cote

    2974W/2

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  17. Résultat n°17

    Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).

    Date

    1950-1963

    Cote

    2974W/20

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  18. Résultat n°18

    1956-1963

    Date

    1956-1963

    Cote

    2974W/21

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1956-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  19. Résultat n°19

    1949-1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    2974W/22

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1949-1952

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  20. Résultat n°20

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    2974W/23

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1953-1954

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  21. Résultat n°21

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    2974W/24

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1956-1959

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  22. Résultat n°22

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    2974W/25

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1960-1961

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  23. Résultat n°23

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    2974W/26

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1964-1965

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  24. Résultat n°24

    1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    2974W/27

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1966-1968

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  25. Résultat n°25

    Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages en nature (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    2974W/28

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  26. Résultat n°26

    Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956). Personnel : attestations de travail, certificats, feuilles de rendements, etc (1949-1956).

    Date

    1948-1956

    Cote

    2974W/29

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  27. Résultat n°27

    Statistiques, rapports annuels.

    Date

    1946-1969

    Cote

    2974W/3

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Statistiques, rapports annuels.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  28. Résultat n°28

    Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/30

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  29. Résultat n°29

    Matériel, achats, ventes.

    Date

    1950-1956

    Cote

    2974W/31

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Matériel, achats, ventes.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  30. Résultat n°30

    Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés (1949-1963).

    Date

    1949-1965

    Cote

    2974W/32

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  31. Résultat n°31

    Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    2974W/33

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  32. Résultat n°32

    Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

    Date

    1945-1969

    Cote

    2974W/34

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  33. Résultat n°33

    Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).

    Date

    1949-1965

    Cote

    2974W/35

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  34. Résultat n°34

    Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions FFN (fonds forestier national).

    Date

    1950-1963

    Cote

    2974W/36

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  35. Résultat n°35

    Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/37

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Comptabilité « D », crédits accordés : instructions,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  36. Résultat n°36

    Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    2974W/38

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  37. Résultat n°37

    Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/39

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement forêts des communales et d'établissements...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  38. Résultat n°38

    Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965). Statistiques Alsace-Lorraine 1953-1955, 1964-1965).

    Date

    1951-1965

    Cote

    2974W/4

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  39. Résultat n°39

    Aménagement : correspondance.

    Date

    1945-1959

    Cote

    2974W/40

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  40. Résultat n°40

    1952-1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    2974W/41

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : états d’assiette.
    • 1952-1954

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller