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  1. Résultat n°1

    Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

    Cote

    2974W/87

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  2. Résultat n°2

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

    Date

    Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

    Cote

    2974W/85

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  3. Résultat n°3

    Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2974W/83

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  4. Résultat n°4

    Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

    Date

    1949-1950

    Cote

    2974W/92

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/91

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  6. Résultat n°6

    Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

    Date

    1945-1962

    Cote

    2974W/90

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  7. Résultat n°7

    Préposés et ouvriers, accidents.

    Date

    1951-1965

    Cote

    2974W/9

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Préposés et ouvriers, accidents.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  8. Résultat n°8

    1955-1963

    Date

    1955-1963

    Cote

    2974W/89

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
    • 1955-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  9. Résultat n°9

    1949-1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    2974W/88

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
    • 1949-1964

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  10. Résultat n°10

    Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.

    Date

    1952-1963

    Cote

    2974W/86

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  11. Résultat n°11

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/84

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  12. Résultat n°12

    Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/82

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Réserve du droit de chasse par l’administration forestière...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  13. Résultat n°13

    Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/81

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Délivrance de bois morts et arbres de décoration :...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  14. Résultat n°14

    Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

    Date

    1947-1963

    Cote

    2974W/80

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Frais de publications des ventes de bois (1947-1959)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  15. Résultat n°15

    Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

    Date

    1932-1963

    Cote

    2974W/8

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  16. Résultat n°16

    1957-1963

    Date

    1957-1963

    Cote

    2974W/79

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois : comptes-rendus.
    • 1957-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  17. Résultat n°17

    1949-1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    2974W/78

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois : comptes-rendus.
    • 1949-1956

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  18. Résultat n°18

    Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

    Date

    1950-1969

    Cote

    2974W/77

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  19. Résultat n°19

    Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    2974W/76

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  20. Résultat n°20

    1959-1966

    Date

    1959-1966

    Cote

    2974W/75

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1959-1966

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  21. Résultat n°21

    1949-1953

    Date

    1949-1953

    Cote

    2974W/73

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1949-1953

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  22. Résultat n°22

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    2974W/72

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1964-1965

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  23. Résultat n°23

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    2974W/71

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1962-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  24. Résultat n°24

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    2974W/70

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1960-1961

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  25. Résultat n°25

    Forêts communales, concessions, conventions et autres droits.

    Date

    1962-1965

    Cote

    2974W/7

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion foncière, concessions.
    • Forêts communales, concessions, conventions et autres...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  26. Résultat n°26

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    2974W/69

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1957-1959

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  27. Résultat n°27

    1949-1950, 1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    2974W/68

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1949-1950, 1956

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  28. Résultat n°28

    Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    2974W/67

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  29. Résultat n°29

    Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

    Date

    1947-1990

    Cote

    2974W/66

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  30. Résultat n°30

    Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf et Sudel (1987). Syndicat intercommunal de Bergholtz, Bergholtz-Zell et Guebwiller, chemin forestier de l’Oberlingen (1961-1965).

    Date

    1961-1987

    Cote

    2974W/65

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  31. Résultat n°31

    Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel (1959). Uffholtz, construction d’une voie de vidange à travers le canton « tête de loup » (1970), travaux de route (1960-1963). Wasserbourg, chemin Saukopf (1956-1957), chemin parc 8 (1957), chemin du Ribbelsbach (1958), chemin Altrunz-Bobenrieth-Hauspenberg (1959), route de Wasserbourg au Ried (1960-1961), divers chemins (1961-1966).

    Date

    1956-1970

    Cote

    2974W/64

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  32. Résultat n°32

    Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2974W/63

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  33. Résultat n°33

    Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).

    Date

    1948-1965

    Cote

    2974W/62

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  34. Résultat n°34

    Murbach, rectification de différents virages (1957), construction d’un chemin Roedelen – parc (1960), aménagement du chemin du Breil (1965-1967). Pfaffenheim, routes forestières de Pfaffenheim à Osenbach et du Schauenberg (1960-1965). Orschwihr, chemin parcelle 9 (1957), chemins du Kastelbach, du Schoenberg, de Buhl (1959).

    Date

    1959-1967

    Cote

    2974W/61

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Murbach, rectification de différents virages (1957),...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  35. Résultat n°35

    Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960). Cernay, chemin Herrenstubenkopf (1957-1960). Guebwiller, chemin de Soultzmatt au Bildstoeckle (1958-1961). Hattstatt, chemin touristique (1956-1959). Lautenbach-Zell, chemin Klettenbach (1956-1959), chemin du Engenborn (1959-1960), chemin parc (1960-1961). Linthal, chemin du Brand (1950-1952), chemin du Hollbruch (1954-1955), route de la « tête des Français » (prêt FFN) (1956-1958), route du Rempach (1961-1965).

    Date

    1950-1965

    Cote

    2974W/60

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  36. Résultat n°36

    Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

    Date

    1932-1963

    Cote

    2974W/6

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion foncière, concessions.
    • Concessions, locations diverses (1932-1961). Location...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  37. Résultat n°37

    Travaux de routes : correspondance.

    Date

    1953-1964

    Cote

    2974W/59

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux de routes : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  38. Résultat n°38

    Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

    Date

    1948-1964

    Cote

    2974W/58

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  39. Résultat n°39

    Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers (sauf MDPA) autorisations (1948-1954). Exploitation de forêts privées : permis d’exploiter, correspondance (1948-1955). Forêts privées des MDPA (1950-1954).

    Date

    1948-1955

    Cote

    2974W/57

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  40. Résultat n°40

    Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/56

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Forêts communales, subventions aux communes pour calamités...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller