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Résultat n°1

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

Date

1932-1968

Cote

2974W/12

Résultat n°2

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

Date

1932-1963

Cote

2974W/8

Résultat n°3

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

Date

1932-1963

Cote

2974W/6

Résultat n°4

Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).

Date

1934-1963

Cote

2974W/48

Résultat n°5

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

Date

1936-1963

Cote

2974W/2

Résultat n°6

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

Date

1939-1963

Cote

2974W/15

Résultat n°7

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

Date

1945-1969

Cote

2974W/34

Résultat n°8

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).

Date

1945-1962

Cote

2974W/38

Résultat n°9

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).

Date

1945-1959

Cote

2974W/33

Résultat n°10

Aménagement : correspondance.

Date

1945-1959

Cote

2974W/40

Résultat n°11

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

Date

1945-1965

Cote

2974W/91

Résultat n°12

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

Date

1945-1963

Cote

2974W/11

Résultat n°13

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

Date

1945-1961

Cote

2974W/16

Résultat n°14

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

Date

1945-1962

Cote

2974W/90

Résultat n°15

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).

Date

1945-1965

Cote

2974W/30

Résultat n°16

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).

Date

1945-1959

Cote

2974W/67

Résultat n°17

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

Date

1945-1963

Cote

2974W/13

Résultat n°18

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

Cote

2974W/87

Résultat n°19

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

Date

1945-1964

Cote

2974W/10

Résultat n°20

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

Date

1945-1965

Cote

2974W/14