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  • 11

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  • 1

    1378W - Cabinet du préfet - Affaires communales

    Date

    1947-1981

    Cote

    1378W1-80

    • Contexte : 1378W - Cabinet du préfet - Affaires communales

    Producteur :

    Préfecture du Hau-Rhin / Cabinet du préfet

  • 2

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    2989W/3

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2002-2003

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 3

    2003-2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2989W/4

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2003-2004

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 4

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2989W/5

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 5

    2008

    Date

    2008

    Cote

    2989W/8

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 6

    1998-1999 ; textes de base (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2989W/1

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 1998-1999 ; textes de base (1998-2001).

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 7

    2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2989W/2

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2000-2001

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 8

    1502W - Cabinet du préfet - Finances

    Date

    1945-1981

    Cote

    1502W1-17

    • Contexte : 1502W - Cabinet du préfet - Finances

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet

  • 9

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2989W/7

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales

  • 10

    1503W - Cabinet du préfet - Affaires communales

    Date

    1945-1985

    Cote

    1503W1-22

    • Contexte : 1503W - Cabinet du préfet - Affaires communales

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet

  • 11

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2989W/6

    • Contexte : 2989W - Préfecture du Haut-Rhin - subventions de l'Etat...

    • Subventions de l'Etat. Programme 122 réserve parlementaire...
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / finances des collectivités locales