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  1. Résultat n°1
    Loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

    1 media

    Loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

    Date

    1802

    Cote

    V 4

    • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

    • SECTION 0 // Le Concordat
    • SECTION 0.1 // Intro
    • Loi relative à l'organisation des cultes et articles...
  2. Résultat n°2
    Ratification pontificale du traité du 26 messidor an IX, a011699433120my2OO8|avec reliure en velours brodé. a0116994331209OLHDS|

    1 media

    Ratification pontificale du traité du 26 messidor an IX, a011699433120my2OO8|avec reliure en velours brodé. a0116994331209OLHDS|

    Date

    15/08/1801

    Cote

    TRA 18010001 004

    • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

    • SECTION 0 // Le Concordat
    • SECTION 0.1 // Intro
    • Ratification pontificale du traité du 26 messidor an...
  3. Résultat n°3
    Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) entre le Saint-Siège et le gouvernement français, connue sous le nom de Concordat de 1801.

    1 media

    Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) entre le Saint-Siège et le gouvernement français, connue sous le nom de Concordat de 1801.

    Date

    15/07/1801

    Cote

    TRA 18010001 001

    • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

    • SECTION 0 // Le Concordat
    • SECTION 0.1 // Intro
    • Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) entre...
  4. Résultat n°4
    Parution dans le Bulletin des Lois de la République de la loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

    1 media

    Parution dans le Bulletin des Lois de la République de la loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

    Date

    1802

    Cote

    2 K 289

    • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

    • SECTION 0 // Le Concordat
    • SECTION 0.1 // Intro
    • Parution dans le Bulletin des Lois de la République...