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  1. Résultat n°1

    Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2974W/83

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  2. Résultat n°2

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

    Date

    Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

    Cote

    2974W/85

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  3. Résultat n°3

    Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

    Cote

    2974W/87

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  4. Résultat n°4

    1954-1958

    Date

    1954-1958

    Cote

    2774W/74

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1954-1958

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  5. Résultat n°5

    Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

    Date

    1946-1966

    Cote

    2974W/1

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Réorganisation des districts et triages (1948-1956)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  6. Résultat n°6

    Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

    Date

    1945-1964

    Cote

    2974W/10

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  7. Résultat n°7

    Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

    Date

    1945-1963

    Cote

    2974W/11

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  8. Résultat n°8

    Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

    Date

    1932-1968

    Cote

    2974W/12

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  9. Résultat n°9

    Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

    Date

    1945-1963

    Cote

    2974W/13

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  10. Résultat n°10

    Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/14

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  11. Résultat n°11

    Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

    Date

    1939-1963

    Cote

    2974W/15

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  12. Résultat n°12

    Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    2974W/16

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  13. Résultat n°13

    Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/17

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  14. Résultat n°14

    Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2974W/18

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  15. Résultat n°15

    Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).

    Date

    1949-1961

    Cote

    2974W/19

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  16. Résultat n°16

    Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

    Date

    1936-1963

    Cote

    2974W/2

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  17. Résultat n°17

    Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).

    Date

    1950-1963

    Cote

    2974W/20

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  18. Résultat n°18

    1956-1963

    Date

    1956-1963

    Cote

    2974W/21

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1956-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  19. Résultat n°19

    1949-1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    2974W/22

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1949-1952

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  20. Résultat n°20

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    2974W/23

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1953-1954

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller