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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).
Cote
2974W/12
 Date
1932-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...
Résultat n°2

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).
Cote
2974W/8
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...
Résultat n°3

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).
Cote
2974W/6
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Concessions, locations diverses (1932-1961). Location...
Résultat n°4

Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).
Cote
2974W/48
 Date
1934-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications...
Résultat n°5

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).
Cote
2974W/2
 Date
1936-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...
Résultat n°6

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).
Cote
2974W/15
 Date
1939-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....
Résultat n°7

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).
Cote
2974W/34
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...
Résultat n°8

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).
Cote
2974W/38
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...
Résultat n°9

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).
Cote
2974W/33
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance...
Résultat n°10

Aménagement : correspondance.
Cote
2974W/40
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : correspondance.
Résultat n°11

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).
Cote
2974W/91
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...
Résultat n°12

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).
Cote
2974W/11
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...
Résultat n°13

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).
Cote
2974W/16
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....
Résultat n°14

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).
Cote
2974W/90
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....
Résultat n°15

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).
Cote
2974W/30
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux...
Résultat n°16

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).
Cote
2974W/67
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949)....
Résultat n°17

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).
Cote
2974W/13
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...
Résultat n°18

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).
Cote
2974W/87
 Date
Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....
Résultat n°19

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964
Cote
2974W/10
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...
Résultat n°20

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).
Cote
2974W/14
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...