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  1. Résultat n°1

    Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

    Cote

    2974W/87

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  2. Résultat n°2

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

    Date

    Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

    Cote

    2974W/85

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  3. Résultat n°3

    Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2974W/83

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  4. Résultat n°4

    Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

    Date

    1949-1950

    Cote

    2974W/92

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/91

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  6. Résultat n°6

    Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

    Date

    1945-1962

    Cote

    2974W/90

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  7. Résultat n°7

    Préposés et ouvriers, accidents.

    Date

    1951-1965

    Cote

    2974W/9

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Préposés et ouvriers, accidents.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  8. Résultat n°8

    1955-1963

    Date

    1955-1963

    Cote

    2974W/89

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
    • 1955-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  9. Résultat n°9

    1949-1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    2974W/88

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
    • 1949-1964

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  10. Résultat n°10

    Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.

    Date

    1952-1963

    Cote

    2974W/86

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  11. Résultat n°11

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/84

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  12. Résultat n°12

    Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/82

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Réserve du droit de chasse par l’administration forestière...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  13. Résultat n°13

    Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/81

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Délivrance de bois morts et arbres de décoration :...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  14. Résultat n°14

    Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

    Date

    1947-1963

    Cote

    2974W/80

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Frais de publications des ventes de bois (1947-1959)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  15. Résultat n°15

    Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

    Date

    1932-1963

    Cote

    2974W/8

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  16. Résultat n°16

    1957-1963

    Date

    1957-1963

    Cote

    2974W/79

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois : comptes-rendus.
    • 1957-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  17. Résultat n°17

    1949-1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    2974W/78

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois : comptes-rendus.
    • 1949-1956

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  18. Résultat n°18

    Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

    Date

    1950-1969

    Cote

    2974W/77

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  19. Résultat n°19

    Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    2974W/76

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  20. Résultat n°20

    1959-1966

    Date

    1959-1966

    Cote

    2974W/75

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1959-1966

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller