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Résultat n°1

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

Cote

2974W/87

Résultat n°2

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

Date

Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

Cote

2974W/85

Résultat n°3

Adjudication de chasses communales (1949-1970).

Date

Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

Cote

2974W/83

Résultat n°4

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

Date

1949-1950

Cote

2974W/92

Résultat n°5

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

Date

1945-1965

Cote

2974W/91

Résultat n°6

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

Date

1945-1962

Cote

2974W/90

Résultat n°7

Préposés et ouvriers, accidents.

Date

1951-1965

Cote

2974W/9

Résultat n°8

1955-1963

Date

1955-1963

Cote

2974W/89

Résultat n°9

1949-1964

Date

1949-1964

Cote

2974W/88

Résultat n°10

Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.

Date

1952-1963

Cote

2974W/86

Résultat n°11

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

Date

1948-1962

Cote

2974W/84

Résultat n°12

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

Date

1948-1962

Cote

2974W/82

Résultat n°13

Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

Date

1948-1962

Cote

2974W/81

Résultat n°14

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

Date

1947-1963

Cote

2974W/80

Résultat n°15

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

Date

1932-1963

Cote

2974W/8

Résultat n°16

1957-1963

Date

1957-1963

Cote

2974W/79

Résultat n°17

1949-1956

Date

1949-1956

Cote

2974W/78

Résultat n°18

Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

Date

1950-1969

Cote

2974W/77

Résultat n°19

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

Date

1947-1959

Cote

2974W/76

Résultat n°20

1959-1966

Date

1959-1966

Cote

2974W/75