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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).
Cote
2974W/87
 Date
Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....
Résultat n°2

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).
Cote
2974W/85
 Date
Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...
Résultat n°3

Adjudication de chasses communales (1949-1970).
Cote
2974W/83
 Date
Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Adjudication de chasses communales (1949-1970).
Résultat n°4

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).
Cote
2974W/92
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance...
Résultat n°5

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).
Cote
2974W/91
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...
Résultat n°6

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).
Cote
2974W/90
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....
Résultat n°7

Préposés et ouvriers, accidents.
Cote
2974W/9
 Date
1951-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Préposés et ouvriers, accidents.
Résultat n°8

1955-1963
Cote
2974W/89
 Date
1955-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
  • 1955-1963
Résultat n°9

1949-1964
Cote
2974W/88
 Date
1949-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
  • 1949-1964
Résultat n°10

Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.
Cote
2974W/86
 Date
1952-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction...
Résultat n°11

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.
Cote
2974W/84
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.
Résultat n°12

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).
Cote
2974W/82
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Réserve du droit de chasse par l’administration forestière...
Résultat n°13

Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).
Cote
2974W/81
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Délivrance de bois morts et arbres de décoration :...
Résultat n°14

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).
Cote
2974W/80
 Date
1947-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Frais de publications des ventes de bois (1947-1959)....
Résultat n°15

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).
Cote
2974W/8
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...
Résultat n°16

1957-1963
Cote
2974W/79
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois : comptes-rendus.
  • 1957-1963
Résultat n°17

1949-1956
Cote
2974W/78
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois : comptes-rendus.
  • 1949-1956
Résultat n°18

Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.
Cote
2974W/77
 Date
1950-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.
Résultat n°19

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).
Cote
2974W/76
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955)....
Résultat n°20

1959-1966
Cote
2974W/75
 Date
1959-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Cessions de gré à gré.
  • 1959-1966