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Résultat n°1

Adjudication de chasses communales (1949-1970).

Date

Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

Cote

2974W/83

Résultat n°2

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

Date

Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

Cote

2974W/85

Résultat n°3

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

Cote

2974W/87

Résultat n°4

1954-1958

Date

1954-1958

Cote

2774W/74

Résultat n°5

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

Date

1946-1966

Cote

2974W/1

Résultat n°6

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

Date

1945-1964

Cote

2974W/10

Résultat n°7

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

Date

1945-1963

Cote

2974W/11

Résultat n°8

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

Date

1932-1968

Cote

2974W/12

Résultat n°9

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

Date

1945-1963

Cote

2974W/13

Résultat n°10

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

Date

1945-1965

Cote

2974W/14

Résultat n°11

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

Date

1939-1963

Cote

2974W/15

Résultat n°12

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

Date

1945-1961

Cote

2974W/16

Résultat n°13

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

Date

1946-1959

Cote

2974W/17

Résultat n°14

Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).

Date

1947-1956

Cote

2974W/18

Résultat n°15

Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).

Date

1949-1961

Cote

2974W/19

Résultat n°16

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

Date

1936-1963

Cote

2974W/2

Résultat n°17

Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).

Date

1950-1963

Cote

2974W/20

Résultat n°18

1956-1963

Date

1956-1963

Cote

2974W/21

Résultat n°19

1949-1952

Date

1949-1952

Cote

2974W/22

Résultat n°20

1953-1954

Date

1953-1954

Cote

2974W/23