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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).
Cote
2974W/12
 Date
1932-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...
Résultat n°2

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).
Cote
2974W/8
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...
Résultat n°3

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).
Cote
2974W/6
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Concessions, locations diverses (1932-1961). Location...
Résultat n°4

Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).
Cote
2974W/48
 Date
1934-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications...
Résultat n°5

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).
Cote
2974W/2
 Date
1936-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...
Résultat n°6

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).
Cote
2974W/15
 Date
1939-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....
Résultat n°7

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).
Cote
2974W/34
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...
Résultat n°8

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).
Cote
2974W/38
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...
Résultat n°9

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).
Cote
2974W/33
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance...
Résultat n°10

Aménagement : correspondance.
Cote
2974W/40
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : correspondance.
Résultat n°11

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).
Cote
2974W/91
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...
Résultat n°12

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).
Cote
2974W/11
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...
Résultat n°13

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).
Cote
2974W/16
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....
Résultat n°14

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).
Cote
2974W/90
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....
Résultat n°15

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).
Cote
2974W/30
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux...
Résultat n°16

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).
Cote
2974W/67
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949)....
Résultat n°17

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).
Cote
2974W/13
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...
Résultat n°18

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).
Cote
2974W/87
 Date
Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....
Résultat n°19

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964
Cote
2974W/10
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...
Résultat n°20

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).
Cote
2974W/14
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...
Résultat n°21

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).
Cote
2974W/17
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...
Résultat n°22

Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).
Cote
2974W/5
 Date
1946-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948)....
Résultat n°23

Statistiques, rapports annuels.
Cote
2974W/3
 Date
1946-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Statistiques, rapports annuels.
Résultat n°24

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).
Cote
2974W/1
 Date
1946-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Réorganisation des districts et triages (1948-1956)....
Résultat n°25

Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.
Cote
2974W/37
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité « D », crédits accordés : instructions,...
Résultat n°26

Travaux de repeuplement : instructions (1946-1956). Repeuplement, projets : devis, correspondance (1948-1959). Repeuplement : correspondance (1948-1950).
Cote
2974W/52
 Date
1946-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Travaux de repeuplement : instructions (1946-1956)....
Résultat n°27

Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).
Cote
2974W/56
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Forêts communales, subventions aux communes pour calamités...
Résultat n°28

Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.
Cote
2974W/54
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Fourniture de graines et plants par l’administration...
Résultat n°29

Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.
Cote
2974W/66
 Date
1947-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.
Résultat n°30

Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).
Cote
2974W/18
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale...
Résultat n°31

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).
Cote
2974W/76
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955)....
Résultat n°32

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).
Cote
2974W/80
 Date
1947-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Frais de publications des ventes de bois (1947-1959)....
Résultat n°33

Exploitations ordinaires et extraordinaires.
Cote
2974W/49
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Exploitations ordinaires et extraordinaires.
Résultat n°34

Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).
Cote
2974W/58
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964)....
Résultat n°35

Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).
Cote
2974W/63
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble...
Résultat n°36

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.
Cote
2974W/84
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.
Résultat n°37

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).
Cote
2974W/82
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Réserve du droit de chasse par l’administration forestière...
Résultat n°38

Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).
Cote
2974W/62
 Date
1948-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix...
Résultat n°39

Agriculture, programmes d’investissements agricoles, remembrement, stations de recherches et instituts agronomiques (1949-1963). Travaux à exécuter dans le cadre du Plan Marshall (1948-1949).
Cote
2974W/55
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Agriculture, programmes d’investissements agricoles,...
Résultat n°40

Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers (sauf MDPA) autorisations (1948-1954). Exploitation de forêts privées : permis d’exploiter, correspondance (1948-1955). Forêts privées des MDPA (1950-1954).
Cote
2974W/57
 Date
1948-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers...