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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).
Cote
2974W/63
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble...
Résultat n°2

Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.
Cote
2974W/66
 Date
1947-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.
Résultat n°3

Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf et Sudel (1987). Syndicat intercommunal de Bergholtz, Bergholtz-Zell et Guebwiller, chemin forestier de l’Oberlingen (1961-1965).
Cote
2974W/65
 Date
1961-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf...
Résultat n°4

1968-1978
Cote
2974W/47
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1968-1978
Résultat n°5

Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel (1959). Uffholtz, construction d’une voie de vidange à travers le canton « tête de loup » (1970), travaux de route (1960-1963). Wasserbourg, chemin Saukopf (1956-1957), chemin parc 8 (1957), chemin du Ribbelsbach (1958), chemin Altrunz-Bobenrieth-Hauspenberg (1959), route de Wasserbourg au Ried (1960-1961), divers chemins (1961-1966).
Cote
2974W/64
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel...
Résultat n°6

Adjudication de chasses communales (1949-1970).
Cote
2974W/83
 Date
Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Adjudication de chasses communales (1949-1970).
Résultat n°7

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).
Cote
2974W/34
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...
Résultat n°8

Statistiques, rapports annuels.
Cote
2974W/3
 Date
1946-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Statistiques, rapports annuels.
Résultat n°9

Relevés de bois coupés (1964-1965, 1967, 1969).
Cote
2974W/50
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Relevés de bois coupés (1964-1965, 1967, 1969).
Résultat n°10

Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.
Cote
2974W/77
 Date
1950-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.
Résultat n°11

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).
Cote
2974W/12
 Date
1932-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...
Résultat n°12

1966-1968
Cote
2974W/27
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1966-1968
Résultat n°13

1965-1967
Cote
2974W/46
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1965-1967
Résultat n°14

Murbach, rectification de différents virages (1957), construction d’un chemin Roedelen – parc (1960), aménagement du chemin du Breil (1965-1967). Pfaffenheim, routes forestières de Pfaffenheim à Osenbach et du Schauenberg (1960-1965). Orschwihr, chemin parcelle 9 (1957), chemins du Kastelbach, du Schoenberg, de Buhl (1959).
Cote
2974W/61
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Murbach, rectification de différents virages (1957),...
Résultat n°15

1959-1966
Cote
2974W/75
 Date
1959-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Cessions de gré à gré.
  • 1959-1966
Résultat n°16

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).
Cote
2974W/1
 Date
1946-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Réorganisation des districts et triages (1948-1956)....
Résultat n°17

Préposés et ouvriers, accidents.
Cote
2974W/9
 Date
1951-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Préposés et ouvriers, accidents.
Résultat n°18

Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).
Cote
2974W/5
 Date
1946-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948)....
Résultat n°19

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).
Cote
2974W/85
 Date
Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...
Résultat n°20

Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).
Cote
2974W/35
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant...
Résultat n°21

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).
Cote
2974W/91
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...
Résultat n°22

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).
Cote
2974W/30
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux...
Résultat n°23

Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés (1949-1963).
Cote
2974W/32
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés...
Résultat n°24

Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).
Cote
2974W/62
 Date
1948-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix...
Résultat n°25

1964-1965
Cote
2974W/26
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1964-1965
Résultat n°26

Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965). Statistiques Alsace-Lorraine 1953-1955, 1964-1965).
Cote
2974W/4
 Date
1951-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965)....
Résultat n°27

Exploitations ordinaires : correspondance (1957-1965). Exploitations extraordinaires : correspondance (1953-1965).
Cote
2974W/51
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Exploitations ordinaires : correspondance (1957-1965)....
Résultat n°28

1964-1965
Cote
2974W/72
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, adjudications publiques.
  • 1964-1965
Résultat n°29

Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960). Cernay, chemin Herrenstubenkopf (1957-1960). Guebwiller, chemin de Soultzmatt au Bildstoeckle (1958-1961). Hattstatt, chemin touristique (1956-1959). Lautenbach-Zell, chemin Klettenbach (1956-1959), chemin du Engenborn (1959-1960), chemin parc (1960-1961). Linthal, chemin du Brand (1950-1952), chemin du Hollbruch (1954-1955), route de la « tête des Français » (prêt FFN) (1956-1958), route du Rempach (1961-1965).
Cote
2974W/60
 Date
1950-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960)....
Résultat n°30

Forêts communales, concessions, conventions et autres droits.
Cote
2974W/7
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Forêts communales, concessions, conventions et autres...
Résultat n°31

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).
Cote
2974W/14
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...
Résultat n°32

Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).
Cote
2974W/58
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964)....
Résultat n°33

1949-1964
Cote
2974W/88
 Date
1949-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
  • 1949-1964
Résultat n°34

Travaux de routes : correspondance.
Cote
2974W/59
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux de routes : correspondance.
Résultat n°35

Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages en nature (1950-1964).
Cote
2974W/28
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages...
Résultat n°36

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964
Cote
2974W/10
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...
Résultat n°37

Achats, récoltes, cession de graines et plants : notes, correspondances (1948-1964). Catalogues graines et plants (1954-1961).
Cote
2974W/53
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Achats, récoltes, cession de graines et plants : notes,...
Résultat n°38

1962-1963
Cote
2974W/71
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, adjudications publiques.
  • 1962-1963
Résultat n°39

1962-1963
Cote
2974W/45
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1962-1963
Résultat n°40

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).
Cote
2974W/2
 Date
1936-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...
Résultat n°41

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).
Cote
2974W/11
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...
Résultat n°42

1957-1963
Cote
2974W/79
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois : comptes-rendus.
  • 1957-1963
Résultat n°43

1956-1963
Cote
2974W/21
 Date
1956-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1956-1963
Résultat n°44

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).
Cote
2974W/8
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...
Résultat n°45

1955-1963
Cote
2974W/89
 Date
1955-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
  • 1955-1963
Résultat n°46

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).
Cote
2974W/6
 Date
1932-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Concessions, locations diverses (1932-1961). Location...
Résultat n°47

Agriculture, programmes d’investissements agricoles, remembrement, stations de recherches et instituts agronomiques (1949-1963). Travaux à exécuter dans le cadre du Plan Marshall (1948-1949).
Cote
2974W/55
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Agriculture, programmes d’investissements agricoles,...
Résultat n°48

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).
Cote
2974W/13
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...
Résultat n°49

Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).
Cote
2974W/48
 Date
1934-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications...
Résultat n°50

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).
Cote
2974W/15
 Date
1939-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....
Résultat n°51

Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).
Cote
2974W/20
 Date
1950-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955)....
Résultat n°52

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).
Cote
2974W/80
 Date
1947-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Frais de publications des ventes de bois (1947-1959)....
Résultat n°53

Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions FFN (fonds forestier national).
Cote
2974W/36
 Date
1950-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions...
Résultat n°54

Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.
Cote
2974W/86
 Date
1952-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction...
Résultat n°55

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).
Cote
2974W/38
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...
Résultat n°56

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.
Cote
2974W/84
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.
Résultat n°57

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).
Cote
2974W/90
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....
Résultat n°58

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).
Cote
2974W/82
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Réserve du droit de chasse par l’administration forestière...
Résultat n°59

Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).
Cote
2974W/81
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Délivrance de bois morts et arbres de décoration :...
Résultat n°60

Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).
Cote
2974W/39
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement forêts des communales et d'établissements...
Résultat n°61

1960-1961
Cote
2974W/70
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, adjudications publiques.
  • 1960-1961
Résultat n°62

1960-1961
Cote
2974W/25
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1960-1961
Résultat n°63

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).
Cote
2974W/16
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....
Résultat n°64

1959-1961
Cote
2974W/44
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1959-1961
Résultat n°65

Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).
Cote
2974W/19
 Date
1949-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole...
Résultat n°66

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).
Cote
2974W/17
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...
Résultat n°67

Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.
Cote
2974W/54
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Fourniture de graines et plants par l’administration...
Résultat n°68

1956-1959
Cote
2974W/24
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1956-1959
Résultat n°69

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).
Cote
2974W/33
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance...
Résultat n°70

Aménagement : correspondance.
Cote
2974W/40
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : correspondance.
Résultat n°71

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).
Cote
2974W/67
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949)....
Résultat n°72

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).
Cote
2974W/76
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955)....
Résultat n°73

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).
Cote
2974W/87
 Date
Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....
Résultat n°74

1957-1959
Cote
2974W/69
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, adjudications publiques.
  • 1957-1959
Résultat n°75

Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.
Cote
2974W/37
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité « D », crédits accordés : instructions,...
Résultat n°76

Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).
Cote
2974W/56
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Forêts communales, subventions aux communes pour calamités...
Résultat n°77

1957-1958
Cote
2974W/43
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1957-1958
Résultat n°78

1954-1958
Cote
2774W/74
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Cessions de gré à gré.
  • 1954-1958
Résultat n°79

Matériel, achats, ventes.
Cote
2974W/31
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Matériel, achats, ventes.
Résultat n°80

1949-1956
Cote
2974W/78
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois : comptes-rendus.
  • 1949-1956