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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adjudication de chasses communales (1949-1970).
Cote
2974W/83
 Date
Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Adjudication de chasses communales (1949-1970).
Résultat n°2

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).
Cote
2974W/85
 Date
Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...
Résultat n°3

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).
Cote
2974W/87
 Date
Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....
Résultat n°4

1954-1958
Cote
2774W/74
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Cessions de gré à gré.
  • 1954-1958
Résultat n°5

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).
Cote
2974W/1
 Date
1946-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Réorganisation des districts et triages (1948-1956)....
Résultat n°6

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964
Cote
2974W/10
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...
Résultat n°7

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).
Cote
2974W/11
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...
Résultat n°8

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).
Cote
2974W/12
 Date
1932-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...
Résultat n°9

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).
Cote
2974W/13
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...
Résultat n°10

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).
Cote
2974W/14
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...
Résultat n°11

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).
Cote
2974W/15
 Date
1939-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....
Résultat n°12

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).
Cote
2974W/16
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....
Résultat n°13

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).
Cote
2974W/17
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...
Résultat n°14

Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).
Cote
2974W/18
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale...
Résultat n°15

Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).
Cote
2974W/19
 Date
1949-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole...
Résultat n°16

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).
Cote
2974W/2
 Date
1936-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...
Résultat n°17

Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).
Cote
2974W/20
 Date
1950-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955)....
Résultat n°18

1956-1963
Cote
2974W/21
 Date
1956-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1956-1963
Résultat n°19

1949-1952
Cote
2974W/22
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1949-1952
Résultat n°20

1953-1954
Cote
2974W/23
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1953-1954
Résultat n°21

1956-1959
Cote
2974W/24
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1956-1959
Résultat n°22

1960-1961
Cote
2974W/25
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1960-1961
Résultat n°23

1964-1965
Cote
2974W/26
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1964-1965
Résultat n°24

1966-1968
Cote
2974W/27
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1966-1968
Résultat n°25

Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages en nature (1950-1964).
Cote
2974W/28
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages...
Résultat n°26

Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956). Personnel : attestations de travail, certificats, feuilles de rendements, etc (1949-1956).
Cote
2974W/29
 Date
1948-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956)....
Résultat n°27

Statistiques, rapports annuels.
Cote
2974W/3
 Date
1946-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Statistiques, rapports annuels.
Résultat n°28

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).
Cote
2974W/30
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux...
Résultat n°29

Matériel, achats, ventes.
Cote
2974W/31
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Matériel, achats, ventes.
Résultat n°30

Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés (1949-1963).
Cote
2974W/32
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés...
Résultat n°31

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).
Cote
2974W/33
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance...
Résultat n°32

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).
Cote
2974W/34
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...
Résultat n°33

Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).
Cote
2974W/35
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant...
Résultat n°34

Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions FFN (fonds forestier national).
Cote
2974W/36
 Date
1950-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions...
Résultat n°35

Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.
Cote
2974W/37
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité « D », crédits accordés : instructions,...
Résultat n°36

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).
Cote
2974W/38
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...
Résultat n°37

Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).
Cote
2974W/39
 Date
1948-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement forêts des communales et d'établissements...
Résultat n°38

Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965). Statistiques Alsace-Lorraine 1953-1955, 1964-1965).
Cote
2974W/4
 Date
1951-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
  • Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965)....
Résultat n°39

Aménagement : correspondance.
Cote
2974W/40
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : correspondance.
Résultat n°40

1952-1954
Cote
2974W/41
 Date
1952-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1952-1954