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Résultat n°1

Adjudication de chasses communales (1949-1970).

Date

Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

Cote

2974W/83

Résultat n°2

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

Date

Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

Cote

2974W/85

Résultat n°3

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

Cote

2974W/87

Résultat n°4

1954-1958

Date

1954-1958

Cote

2774W/74

Résultat n°5

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

Date

1946-1966

Cote

2974W/1

Résultat n°6

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

Date

1945-1964

Cote

2974W/10

Résultat n°7

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

Date

1945-1963

Cote

2974W/11

Résultat n°8

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

Date

1932-1968

Cote

2974W/12

Résultat n°9

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

Date

1945-1963

Cote

2974W/13

Résultat n°10

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

Date

1945-1965

Cote

2974W/14

Résultat n°11

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

Date

1939-1963

Cote

2974W/15

Résultat n°12

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

Date

1945-1961

Cote

2974W/16

Résultat n°13

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

Date

1946-1959

Cote

2974W/17

Résultat n°14

Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).

Date

1947-1956

Cote

2974W/18

Résultat n°15

Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).

Date

1949-1961

Cote

2974W/19

Résultat n°16

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

Date

1936-1963

Cote

2974W/2

Résultat n°17

Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).

Date

1950-1963

Cote

2974W/20

Résultat n°18

1956-1963

Date

1956-1963

Cote

2974W/21

Résultat n°19

1949-1952

Date

1949-1952

Cote

2974W/22

Résultat n°20

1953-1954

Date

1953-1954

Cote

2974W/23

Résultat n°21

1956-1959

Date

1956-1959

Cote

2974W/24

Résultat n°22

1960-1961

Date

1960-1961

Cote

2974W/25

Résultat n°23

1964-1965

Date

1964-1965

Cote

2974W/26

Résultat n°24

1966-1968

Date

1966-1968

Cote

2974W/27

Résultat n°25

Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages en nature (1950-1964).

Date

1950-1964

Cote

2974W/28

Résultat n°26

Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956). Personnel : attestations de travail, certificats, feuilles de rendements, etc (1949-1956).

Date

1948-1956

Cote

2974W/29

Résultat n°27

Statistiques, rapports annuels.

Date

1946-1969

Cote

2974W/3

Résultat n°28

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).

Date

1945-1965

Cote

2974W/30

Résultat n°29

Matériel, achats, ventes.

Date

1950-1956

Cote

2974W/31

Résultat n°30

Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés (1949-1963).

Date

1949-1965

Cote

2974W/32

Résultat n°31

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).

Date

1945-1959

Cote

2974W/33

Résultat n°32

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

Date

1945-1969

Cote

2974W/34

Résultat n°33

Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).

Date

1949-1965

Cote

2974W/35

Résultat n°34

Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions FFN (fonds forestier national).

Date

1950-1963

Cote

2974W/36

Résultat n°35

Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.

Date

1946-1959

Cote

2974W/37

Résultat n°36

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).

Date

1945-1962

Cote

2974W/38

Résultat n°37

Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).

Date

1948-1962

Cote

2974W/39

Résultat n°38

Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965). Statistiques Alsace-Lorraine 1953-1955, 1964-1965).

Date

1951-1965

Cote

2974W/4

Résultat n°39

Aménagement : correspondance.

Date

1945-1959

Cote

2974W/40

Résultat n°40

1952-1954

Date

1952-1954

Cote

2974W/41