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  1. Résultat n°1

    Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2974W/63

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  2. Résultat n°2

    Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

    Date

    1947-1990

    Cote

    2974W/66

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  3. Résultat n°3

    Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf et Sudel (1987). Syndicat intercommunal de Bergholtz, Bergholtz-Zell et Guebwiller, chemin forestier de l’Oberlingen (1961-1965).

    Date

    1961-1987

    Cote

    2974W/65

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  4. Résultat n°4

    1968-1978

    Date

    1968-1978

    Cote

    2974W/47

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : états d’assiette.
    • 1968-1978

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  5. Résultat n°5

    Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel (1959). Uffholtz, construction d’une voie de vidange à travers le canton « tête de loup » (1970), travaux de route (1960-1963). Wasserbourg, chemin Saukopf (1956-1957), chemin parc 8 (1957), chemin du Ribbelsbach (1958), chemin Altrunz-Bobenrieth-Hauspenberg (1959), route de Wasserbourg au Ried (1960-1961), divers chemins (1961-1966).

    Date

    1956-1970

    Cote

    2974W/64

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  6. Résultat n°6

    Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2974W/83

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Adjudication de chasses communales (1949-1970).

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  7. Résultat n°7

    Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

    Date

    1945-1969

    Cote

    2974W/34

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  8. Résultat n°8

    Statistiques, rapports annuels.

    Date

    1946-1969

    Cote

    2974W/3

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Statistiques, rapports annuels.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  9. Résultat n°9

    Relevés de bois coupés (1964-1965, 1967, 1969).

    Date

    1964-1969

    Cote

    2974W/50

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Relevés de bois coupés (1964-1965, 1967, 1969).

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  10. Résultat n°10

    Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

    Date

    1950-1969

    Cote

    2974W/77

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  11. Résultat n°11

    Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

    Date

    1932-1968

    Cote

    2974W/12

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  12. Résultat n°12

    1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    2974W/27

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1966-1968

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  13. Résultat n°13

    1965-1967

    Date

    1965-1967

    Cote

    2974W/46

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : états d’assiette.
    • 1965-1967

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  14. Résultat n°14

    Murbach, rectification de différents virages (1957), construction d’un chemin Roedelen – parc (1960), aménagement du chemin du Breil (1965-1967). Pfaffenheim, routes forestières de Pfaffenheim à Osenbach et du Schauenberg (1960-1965). Orschwihr, chemin parcelle 9 (1957), chemins du Kastelbach, du Schoenberg, de Buhl (1959).

    Date

    1959-1967

    Cote

    2974W/61

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Murbach, rectification de différents virages (1957),...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  15. Résultat n°15

    1959-1966

    Date

    1959-1966

    Cote

    2974W/75

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1959-1966

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  16. Résultat n°16

    Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

    Date

    1946-1966

    Cote

    2974W/1

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Réorganisation des districts et triages (1948-1956)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  17. Résultat n°17

    Préposés et ouvriers, accidents.

    Date

    1951-1965

    Cote

    2974W/9

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Préposés et ouvriers, accidents.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  18. Résultat n°18

    Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).

    Date

    1946-1965

    Cote

    2974W/5

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion foncière, concessions.
    • Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  19. Résultat n°19

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

    Date

    Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

    Cote

    2974W/85

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  20. Résultat n°20

    Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).

    Date

    1949-1965

    Cote

    2974W/35

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  21. Résultat n°21

    Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/91

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948),...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  22. Résultat n°22

    Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/30

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  23. Résultat n°23

    Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés (1949-1963).

    Date

    1949-1965

    Cote

    2974W/32

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Matériel, achats, ventes, entretien (1960-1965). Imprimés...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  24. Résultat n°24

    Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).

    Date

    1948-1965

    Cote

    2974W/62

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  25. Résultat n°25

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    2974W/26

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1964-1965

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  26. Résultat n°26

    Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965). Statistiques Alsace-Lorraine 1953-1955, 1964-1965).

    Date

    1951-1965

    Cote

    2974W/4

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Statistiques, bilan produits forestiers (1951-1965)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  27. Résultat n°27

    Exploitations ordinaires : correspondance (1957-1965). Exploitations extraordinaires : correspondance (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    2974W/51

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Exploitations ordinaires : correspondance (1957-1965)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  28. Résultat n°28

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    2974W/72

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1964-1965

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  29. Résultat n°29

    Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960). Cernay, chemin Herrenstubenkopf (1957-1960). Guebwiller, chemin de Soultzmatt au Bildstoeckle (1958-1961). Hattstatt, chemin touristique (1956-1959). Lautenbach-Zell, chemin Klettenbach (1956-1959), chemin du Engenborn (1959-1960), chemin parc (1960-1961). Linthal, chemin du Brand (1950-1952), chemin du Hollbruch (1954-1955), route de la « tête des Français » (prêt FFN) (1956-1958), route du Rempach (1961-1965).

    Date

    1950-1965

    Cote

    2974W/60

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux, dossiers spécifiques.
    • Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  30. Résultat n°30

    Forêts communales, concessions, conventions et autres droits.

    Date

    1962-1965

    Cote

    2974W/7

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion foncière, concessions.
    • Forêts communales, concessions, conventions et autres...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  31. Résultat n°31

    Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

    Date

    1945-1965

    Cote

    2974W/14

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  32. Résultat n°32

    Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

    Date

    1948-1964

    Cote

    2974W/58

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  33. Résultat n°33

    1949-1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    2974W/88

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
    • 1949-1964

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  34. Résultat n°34

    Travaux de routes : correspondance.

    Date

    1953-1964

    Cote

    2974W/59

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Travaux de routes.
    • Travaux de routes : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  35. Résultat n°35

    Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages en nature (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    2974W/28

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Bûcherons et ouvriers, saisies, retenues, avantages...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  36. Résultat n°36

    Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

    Date

    1945-1964

    Cote

    2974W/10

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  37. Résultat n°37

    Achats, récoltes, cession de graines et plants : notes, correspondances (1948-1964). Catalogues graines et plants (1954-1961).

    Date

    1948-1964

    Cote

    2974W/53

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Achats, récoltes, cession de graines et plants : notes,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  38. Résultat n°38

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    2974W/71

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1962-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  39. Résultat n°39

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    2974W/45

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : états d’assiette.
    • 1962-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  40. Résultat n°40

    Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

    Date

    1936-1963

    Cote

    2974W/2

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Organisation locale des Eaux et Forêts, fonctionnement.
    • Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  41. Résultat n°41

    Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

    Date

    1945-1963

    Cote

    2974W/11

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  42. Résultat n°42

    1957-1963

    Date

    1957-1963

    Cote

    2974W/79

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois : comptes-rendus.
    • 1957-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  43. Résultat n°43

    1956-1963

    Date

    1956-1963

    Cote

    2974W/21

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1956-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  44. Résultat n°44

    Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

    Date

    1932-1963

    Cote

    2974W/8

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  45. Résultat n°45

    1955-1963

    Date

    1955-1963

    Cote

    2974W/89

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
    • 1955-1963

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  46. Résultat n°46

    Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

    Date

    1932-1963

    Cote

    2974W/6

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion foncière, concessions.
    • Concessions, locations diverses (1932-1961). Location...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  47. Résultat n°47

    Agriculture, programmes d’investissements agricoles, remembrement, stations de recherches et instituts agronomiques (1949-1963). Travaux à exécuter dans le cadre du Plan Marshall (1948-1949).

    Date

    1948-1963

    Cote

    2974W/55

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Agriculture, programmes d’investissements agricoles,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  48. Résultat n°48

    Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

    Date

    1945-1963

    Cote

    2974W/13

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  49. Résultat n°49

    Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).

    Date

    1934-1963

    Cote

    2974W/48

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  50. Résultat n°50

    Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

    Date

    1939-1963

    Cote

    2974W/15

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  51. Résultat n°51

    Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955). Personnel forestier, mobilisation (1951-1963).

    Date

    1950-1963

    Cote

    2974W/20

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Tarif des salaires, primes et indemnités (1950-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  52. Résultat n°52

    Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

    Date

    1947-1963

    Cote

    2974W/80

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Frais de publications des ventes de bois (1947-1959)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  53. Résultat n°53

    Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions FFN (fonds forestier national).

    Date

    1950-1963

    Cote

    2974W/36

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Comptabilité, crédits accordés : instructions, subventions...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  54. Résultat n°54

    Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.

    Date

    1952-1963

    Cote

    2974W/86

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  55. Résultat n°55

    Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    2974W/38

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  56. Résultat n°56

    Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/84

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  57. Résultat n°57

    Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

    Date

    1945-1962

    Cote

    2974W/90

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Police et protection de la forêt.
    • Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  58. Résultat n°58

    Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/82

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Réserve du droit de chasse par l’administration forestière...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  59. Résultat n°59

    Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/81

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Délivrance de bois morts et arbres de décoration :...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  60. Résultat n°60

    Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).

    Date

    1948-1962

    Cote

    2974W/39

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement forêts des communales et d'établissements...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  61. Résultat n°61

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    2974W/70

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1960-1961

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  62. Résultat n°62

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    2974W/25

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1960-1961

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  63. Résultat n°63

    Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    2974W/16

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  64. Résultat n°64

    1959-1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    2974W/44

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : états d’assiette.
    • 1959-1961

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  65. Résultat n°65

    Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole primaire de sylviculture des Barres, candidatures et admissions, statuts (1949-1956). Bûcherons : contrat collectif (1952-1955). Ouvriers, accidents : déclarations, correspondance (1956-1961).

    Date

    1949-1961

    Cote

    2974W/19

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Personnel divers : notes de service (1949-1953). Ecole...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  66. Résultat n°66

    Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/17

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  67. Résultat n°67

    Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.

    Date

    1947-1959

    Cote

    2974W/54

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Fourniture de graines et plants par l’administration...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  68. Résultat n°68

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    2974W/24

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
    • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
    • 1956-1959

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  69. Résultat n°69

    Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    2974W/33

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  70. Résultat n°70

    Aménagement : correspondance.

    Date

    1945-1959

    Cote

    2974W/40

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  71. Résultat n°71

    Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    2974W/67

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  72. Résultat n°72

    Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    2974W/76

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  73. Résultat n°73

    Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

    Cote

    2974W/87

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Chasse et pêche.
    • Pêche : législation, instructions générales (1945-1955)....

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  74. Résultat n°74

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    2974W/69

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois, adjudications publiques.
    • 1957-1959

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  75. Résultat n°75

    Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/37

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Comptabilité « D », crédits accordés : instructions,...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  76. Résultat n°76

    Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).

    Date

    1946-1959

    Cote

    2974W/56

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Forêts communales, subventions aux communes pour calamités...

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  77. Résultat n°77

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    2974W/43

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Régime forestier, aménagement.
    • Aménagement : états d’assiette.
    • 1957-1958

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  78. Résultat n°78

    1954-1958

    Date

    1954-1958

    Cote

    2774W/74

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Cessions de gré à gré.
    • 1954-1958

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  79. Résultat n°79

    Matériel, achats, ventes.

    Date

    1950-1956

    Cote

    2974W/31

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Moyens – comptabilité.
    • Matériel, achats, ventes.

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

  80. Résultat n°80

    1949-1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    2974W/78

    • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

    • Ventes et cessions de bois.
    • Ventes de bois : comptes-rendus.
    • 1949-1956

    Producteur :

    Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller