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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.
Cote
2882W1
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Richwiller, rue principale - Location d'emplacement...
Résultat n°2

Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans
Cote
2882W1
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance,...
Résultat n°3

Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
2882W1
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de...
Résultat n°4

Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance
Cote
2882W1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance
Résultat n°5

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.
Cote
2882W1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...
Résultat n°6

"HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.
Cote
2882W1
 Date
  1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • "HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller...
Résultat n°7

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.
Cote
2882W1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...
Résultat n°8

Relation avec la Direction de l'équipement 
Cote
2882W1
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Relation avec la Direction de l'équipement 
Résultat n°9

Wittenheim, rue des Mines, cité Jeune bois route de Soultz - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.
Cote
2882W1
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, rue des Mines, cité Jeune bois route de...
Résultat n°10

Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.
Cote
2882W1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation...
Résultat n°11

CCI, projet d'échanges de terrain : correspondance, plans.
Cote
2882W1
 Date
1976-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • CCI, projet d'échanges de terrain : correspondance,...
Résultat n°12

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.
Cote
2882W1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...
Résultat n°13

SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention de travaux
Cote
2882W1
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention...
Résultat n°14

Ensisheim - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.
Cote
2882W1
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Ensisheim - Location d'emplacement : bail d'un an,...
Résultat n°15

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.
Cote
2882W1
 Date
 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...
Résultat n°16

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.
Cote
2882W1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...
Résultat n°17

Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance
Cote
2882W1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance
Résultat n°18

Wittelsheim, aire de stockage sel de déneigement - Extension, étude d'impact : "Défrichement a lieudit "MOOS" à Wittelsheim, extension de l'aire de stockage du sel de déneigement du carreau Amélie.", photos, correspondance, plans. Défrichement : correspondance, arrêté préfectoral, photos.
Cote
2882W2
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittelsheim, aire de stockage sel de déneigement -...
Résultat n°19

Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance, plans
Cote
2882W2
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance,...
Résultat n°20

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.
Cote
2882W3
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de...
Résultat n°21

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).
Cote
2882W3
 Date
1974, 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus...
Résultat n°22

Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.
Cote
2882W3
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis,...
Résultat n°23

Usine d'incinération des ordures ménagères - Implantation, SIVOM Bassin Potassique : correspondance, plans.
Cote
2882W3
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Usine d'incinération des ordures ménagères - Implantation,...
Résultat n°24

Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.
Cote
2882W3
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fernand - Alimentation en eau extension, traversée...
Résultat n°25

Plans avec servitudes, zones stabilisées
Cote
2882W3
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Plans avec servitudes, zones stabilisées
Résultat n°26

Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet : correspondance, plans.
Cote
2882W3
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet...
Résultat n°27

Opérations immobilières - Relations avec des sociétés immobiliaires : correspondance, plans
Cote
2882W3
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Opérations immobilières - Relations avec des sociétés...
Résultat n°28

Zone industrielle port Rhénan : convention de réservation de terrain et avenants, correspondance, plans.
Cote
2882W3
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Zone industrielle port Rhénan : convention de réservation...
Résultat n°29

Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 
Cote
2882W4
 Date
1969-1973, 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 
Résultat n°30

Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan
Cote
2882W4
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance,...
Résultat n°31

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.
Cote
2882W4
 Date
1955-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance,...
Résultat n°32

Wittenheim , carreau Fernand - Réaménagement, projet de lotissement : correspondance, plans, 
Cote
2882W4
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim , carreau Fernand - Réaménagement, projet...
Résultat n°33

Gravières et parcs à boues - Environnement : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
2882W5
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Gravières et parcs à boues - Environnement : correspondance,...
Résultat n°34

Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
2882W5
 Date
1946-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance,...
Résultat n°35

CCI : correspondance, compte-rendu de réunion.
Cote
2882W5
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • CCI : correspondance, compte-rendu de réunion.
Résultat n°36

Logements - Dépréciation "hors niveaux" : notes, correspondance, liste de maisons.
Cote
2882W5
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Logements - Dépréciation "hors niveaux" :...
Résultat n°37

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.
Cote
2882W5
 Date
1955-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance,...
Résultat n°38

Ungersheim, Alex - Parc à boues : correspondance, plan, rapport.
Cote
2882W5
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Ungersheim, Alex - Parc à boues : correspondance, plan,...
Résultat n°39

Chambre d'agriculture du Haut-Rhin : correspondance, 
Cote
2882W5
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Chambre d'agriculture du Haut-Rhin : correspondance, 
Résultat n°40

Communauté des communes du Bassin Potassique - Acquisition carreau Anna : correspondance
Cote
2882W5
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Communauté des communes du Bassin Potassique - Acquisition...
Résultat n°41

RN66 - Elargissement : correspondance, plans.
Cote
2882W6
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • RN66 - Elargissement : correspondance, plans.
Résultat n°42

Gravières : correspondance, convention, plans.
Cote
2882W6
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Gravières : correspondance, convention, plans.
Résultat n°43

Terrains, ventes : extraits des procès-verbaux du Conseil d'Administration, correspondance, plans, procès verbaux d'arpentage.
Cote
2882W6
 Date
1952-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Terrains, ventes : extraits des procès-verbaux du Conseil...
Résultat n°44

CD 19 - Elargissement : correspondance, plans.
Cote
2882W6
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • CD 19 - Elargissement : correspondance, plans.
Résultat n°45

Délégation des signatures : correspondance, comptes-rendus de réunions, actes de délégation de pouvoirs
Cote
2882W6
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Délégation des signatures : correspondance, comptes-rendus...
Résultat n°46

Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.
Cote
2882W7
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance,...
Résultat n°47

Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Débit de la Thur : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
2882W7
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Débit de la...
Résultat n°48

Wittelsheim, rue du Chant des Oiseaux - Rectification de la limite cadastrale : correspondance, plans
Cote
2882W7
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittelsheim, rue du Chant des Oiseaux - Rectification...
Résultat n°49

Reprofilage du Weidenmattenbaechle : plans, liste des propriétaires
Cote
2882W7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Reprofilage du Weidenmattenbaechle : plans, liste des...
Résultat n°50

Bollwiller - Drainage : autorisation de passage, plans.
Cote
2882W7
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Bollwiller - Drainage : autorisation de passage, plans.
Résultat n°51

Kingersheim - Rectification de la limite cadastrale : correspondance, plans
Cote
2882W7
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Kingersheim - Rectification de la limite cadastrale...
Résultat n°52

Berrwiller - Assainissement : correspondance, plans, copie arrêté préfectoral
Cote
2882W7
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Berrwiller - Assainissement : correspondance, plans,...
Résultat n°53

Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Entretien de la Thur : pièces comptables, notes, correspondance.
Cote
2882W7
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Entretien...
Résultat n°54

Syndicat du canal des usiniers de Vieux-Thann, canal usinier - Fermeture : arrêté préfectoral (copie), correspondance
Cote
2882W7
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Syndicat du canal des usiniers de Vieux-Thann, canal...
Résultat n°55

CD 38 - Elargissement: correspondance, plans.
Cote
2882W7
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • CD 38 - Elargissement: correspondance, plans.
Résultat n°56

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Résultat n°57

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.
Cote
2882W8
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.
Résultat n°58

Fabrique de l'église Sainte-Marie à Wittenheim : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église Sainte-Marie à Wittenheim : Bail...
Résultat n°59

Fabrique de l'église Saint-Michel à Wittelsheim : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église Saint-Michel à Wittelsheim : Bail...
Résultat n°60

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.
Cote
2882W8
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.
Résultat n°61

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Résultat n°62

Gymnase : Bail emphytéotique, plans.
Cote
2882W8
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Gymnase : Bail emphytéotique, plans.
Résultat n°63

Evéchés, chapelles Marie-Louise (VL), Fernand (VF), Anna (VN), Amélie (VA), Joseph-Else (VJ) : conventions, baux emphytéotiques, correspondance, notes, listes récapitulatives des églises mis à disposition de l'évéché et baux, plans, extraits de procès-verbaux du Conseil d'Administration, procès-verbaux d'arpentage, arrêtés préfectoraux.
Cote
2882W8
 Date
1948-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Evéchés, chapelles Marie-Louise (VL), Fernand (VF),...
Résultat n°64

Fabrique de l'église de Staffelfelden : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église de Staffelfelden : Bail emphytéotique
Résultat n°65

Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.
Cote
2882W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.
Résultat n°66

Fabrique de l'église de Wittelsheim : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église de Wittelsheim : Bail emphytéotique
Résultat n°67

Stade : Bail emphytéotique, plans.
Cote
2882W8
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Stade : Bail emphytéotique, plans.
Résultat n°68

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Cote
2882W8
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Résultat n°69

Cités minières - Cures mise à la disposition de l'Evéché de Strasbourg : correspondance, liste, plans.
Cote
2882W8 
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Cités minières - Cures mise à la disposition de l'Evéché...
Résultat n°70

Fermages - Barêmes : tableaux
Cote
2882W9
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fermages - Barêmes : tableaux
Résultat n°71

Crues de la Thur : correspondance, notes, coupures de presse.
Cote
2882W9
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Crues de la Thur : correspondance, notes, coupures...
Résultat n°72

Ruelisheim - Remise en état d'un chemin : comptes-rendus de réunions de l'Association foncière, notes.
Cote
2882W9
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Ruelisheim - Remise en état d'un chemin : comptes-rendus...
Résultat n°73

Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Cote
2882W9
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique
Résultat n°74

Bassin Potassique, MDPA - MJC : correspondance, copies de conventions.
Cote
2882W9
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Bassin Potassique, MDPA - MJC : correspondance, copies...
Résultat n°75

Salle des fêtes Grasegert : correspondance, comptes-rendus de réunion, convention "PACT Urbain", avenant à convention
Cote
2882W9
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Salle des fêtes Grasegert : correspondance, comptes-rendus...
Résultat n°76

Wittenheim, Mine Anna, zone artisanale - Assainissement : correspondance, plans.
Cote
2882W10
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, Mine Anna, zone artisanale - Assainissement...
Résultat n°77

Wittenheim, Zone industrielle Hueb : correspondance, plans.
Cote
2882W10
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, Zone industrielle Hueb : correspondance,...
Résultat n°78

Wittenheim - Terrains à lotir : correspondance, plans.
Cote
2882W10
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim - Terrains à lotir : correspondance, plans.
Résultat n°79

Wittenheim, Schoensteinbach - Assainissement et alignement de rue : correspondance, plans.
Cote
2882W10
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, Schoensteinbach - Assainissement et alignement...
Résultat n°80

Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance, plans.
Cote
2882W10
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

  • Gestion et vente de biens immobiliers  
  • Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance,...