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Résultat n°1

Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°2

Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans

Date

1967

Cote

2882W1

Résultat n°3

Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1985

Cote

2882W1

Résultat n°4

Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

Date

1984-1985

Cote

2882W1

Résultat n°5

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°6

"HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.

Date

  1975

Cote

2882W1

Résultat n°7

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°8

Relation avec la Direction de l'équipement 

Date

1971

Cote

2882W1

Résultat n°9

Wittenheim, rue des Mines, cité Jeune bois route de Soultz - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°10

Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°11

CCI, projet d'échanges de terrain : correspondance, plans.

Date

1976-1982

Cote

2882W1

Résultat n°12

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°13

SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention de travaux

Date

1992

Cote

2882W1

Résultat n°14

Ensisheim - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°15

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

 1968

Cote

2882W1

Résultat n°16

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°17

Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

Date

1984-1985

Cote

2882W1

Résultat n°18

Wittelsheim, aire de stockage sel de déneigement - Extension, étude d'impact : "Défrichement a lieudit "MOOS" à Wittelsheim, extension de l'aire de stockage du sel de déneigement du carreau Amélie.", photos, correspondance, plans. Défrichement : correspondance, arrêté préfectoral, photos.

Date

1980-1985

Cote

2882W2

Résultat n°19

Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance, plans

Date

1978

Cote

2882W2

Résultat n°20

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3

Résultat n°21

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3

Résultat n°22

Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.

Date

1970-1972

Cote

2882W3

Résultat n°23

Usine d'incinération des ordures ménagères - Implantation, SIVOM Bassin Potassique : correspondance, plans.

Date

1973-1974

Cote

2882W3

Résultat n°24

Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.

Date

1965

Cote

2882W3

Résultat n°25

Plans avec servitudes, zones stabilisées

Date

1968

Cote

2882W3

Résultat n°26

Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet : correspondance, plans.

Date

1969

Cote

2882W3

Résultat n°27

Opérations immobilières - Relations avec des sociétés immobiliaires : correspondance, plans

Date

1969-1974

Cote

2882W3

Résultat n°28

Zone industrielle port Rhénan : convention de réservation de terrain et avenants, correspondance, plans.

Date

1975-1976

Cote

2882W3

Résultat n°29

Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

Date

1969-1973, 1995

Cote

2882W4

Résultat n°30

Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

Date

1973

Cote

2882W4

Résultat n°31

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

Date

1955-1969

Cote

2882W4

Résultat n°32

Wittenheim , carreau Fernand - Réaménagement, projet de lotissement : correspondance, plans, 

Date

1981-1995

Cote

2882W4

Résultat n°33

Gravières et parcs à boues - Environnement : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1970-1981

Cote

2882W5

Résultat n°34

Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1946-1981

Cote

2882W5

Résultat n°35

CCI : correspondance, compte-rendu de réunion.

Date

1974-1980

Cote

2882W5

Résultat n°36

Logements - Dépréciation "hors niveaux" : notes, correspondance, liste de maisons.

Date

1973-1979

Cote

2882W5

Résultat n°37

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

Date

1955-1969

Cote

2882W5

Résultat n°38

Ungersheim, Alex - Parc à boues : correspondance, plan, rapport.

Date

1990-1991

Cote

2882W5

Résultat n°39

Chambre d'agriculture du Haut-Rhin : correspondance, 

Date

1969-1980

Cote

2882W5

Résultat n°40

Communauté des communes du Bassin Potassique - Acquisition carreau Anna : correspondance

Date

1994-1995

Cote

2882W5