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  1. Résultat n°1

    Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Richwiller, rue principale - Location d'emplacement...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  2. Résultat n°2

    Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans

    Date

    1967

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  3. Résultat n°3

    Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1985

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  4. Résultat n°4

    Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

    Date

    1984-1985

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  5. Résultat n°5

    Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

    Date

    1968

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  6. Résultat n°6

    "HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.

    Date

      1975

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • "HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  7. Résultat n°7

    Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

    Date

    1968

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  8. Résultat n°8

    Relation avec la Direction de l'équipement 

    Date

    1971

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Relation avec la Direction de l'équipement 

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  9. Résultat n°9

    Wittenheim, rue des Mines, cité Jeune bois route de Soultz - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, rue des Mines, cité Jeune bois route de...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  10. Résultat n°10

    Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.

    Date

    1968

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  11. Résultat n°11

    CCI, projet d'échanges de terrain : correspondance, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • CCI, projet d'échanges de terrain : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  12. Résultat n°12

    Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

    Date

    1968

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  13. Résultat n°13

    SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention de travaux

    Date

    1992

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  14. Résultat n°14

    Ensisheim - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Ensisheim - Location d'emplacement : bail d'un an,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  15. Résultat n°15

    Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

    Date

     1968

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  16. Résultat n°16

    Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

    Date

    1968

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  17. Résultat n°17

    Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

    Date

    1984-1985

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  18. Résultat n°18

    Wittelsheim, aire de stockage sel de déneigement - Extension, étude d'impact : "Défrichement a lieudit "MOOS" à Wittelsheim, extension de l'aire de stockage du sel de déneigement du carreau Amélie.", photos, correspondance, plans. Défrichement : correspondance, arrêté préfectoral, photos.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2882W2

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittelsheim, aire de stockage sel de déneigement -...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  19. Résultat n°19

    Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance, plans

    Date

    1978

    Cote

    2882W2

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  20. Résultat n°20

    Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  21. Résultat n°21

    Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

    Date

    1974, 1993

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  22. Résultat n°22

    Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  23. Résultat n°23

    Usine d'incinération des ordures ménagères - Implantation, SIVOM Bassin Potassique : correspondance, plans.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Usine d'incinération des ordures ménagères - Implantation,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  24. Résultat n°24

    Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.

    Date

    1965

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fernand - Alimentation en eau extension, traversée...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  25. Résultat n°25

    Plans avec servitudes, zones stabilisées

    Date

    1968

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Plans avec servitudes, zones stabilisées

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  26. Résultat n°26

    Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet : correspondance, plans.

    Date

    1969

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  27. Résultat n°27

    Opérations immobilières - Relations avec des sociétés immobiliaires : correspondance, plans

    Date

    1969-1974

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Opérations immobilières - Relations avec des sociétés...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  28. Résultat n°28

    Zone industrielle port Rhénan : convention de réservation de terrain et avenants, correspondance, plans.

    Date

    1975-1976

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Zone industrielle port Rhénan : convention de réservation...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  29. Résultat n°29

    Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

    Date

    1969-1973, 1995

    Cote

    2882W4

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  30. Résultat n°30

    Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

    Date

    1973

    Cote

    2882W4

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  31. Résultat n°31

    Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

    Date

    1955-1969

    Cote

    2882W4

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  32. Résultat n°32

    Wittenheim , carreau Fernand - Réaménagement, projet de lotissement : correspondance, plans, 

    Date

    1981-1995

    Cote

    2882W4

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim , carreau Fernand - Réaménagement, projet...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  33. Résultat n°33

    Gravières et parcs à boues - Environnement : correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1970-1981

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Gravières et parcs à boues - Environnement : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  34. Résultat n°34

    Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

    Date

    1946-1981

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  35. Résultat n°35

    CCI : correspondance, compte-rendu de réunion.

    Date

    1974-1980

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • CCI : correspondance, compte-rendu de réunion.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  36. Résultat n°36

    Logements - Dépréciation "hors niveaux" : notes, correspondance, liste de maisons.

    Date

    1973-1979

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Logements - Dépréciation "hors niveaux" :...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  37. Résultat n°37

    Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

    Date

    1955-1969

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  38. Résultat n°38

    Ungersheim, Alex - Parc à boues : correspondance, plan, rapport.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Ungersheim, Alex - Parc à boues : correspondance, plan,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  39. Résultat n°39

    Chambre d'agriculture du Haut-Rhin : correspondance, 

    Date

    1969-1980

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Chambre d'agriculture du Haut-Rhin : correspondance, 

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  40. Résultat n°40

    Communauté des communes du Bassin Potassique - Acquisition carreau Anna : correspondance

    Date

    1994-1995

    Cote

    2882W5

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Communauté des communes du Bassin Potassique - Acquisition...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  41. Résultat n°41

    RN66 - Elargissement : correspondance, plans.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2882W6

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • RN66 - Elargissement : correspondance, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  42. Résultat n°42

    Gravières : correspondance, convention, plans.

    Date

    1985-1988

    Cote

    2882W6

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Gravières : correspondance, convention, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  43. Résultat n°43

    Terrains, ventes : extraits des procès-verbaux du Conseil d'Administration, correspondance, plans, procès verbaux d'arpentage.

    Date

    1952-1958

    Cote

    2882W6

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Terrains, ventes : extraits des procès-verbaux du Conseil...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  44. Résultat n°44

    CD 19 - Elargissement : correspondance, plans.

    Date

    1964-1965

    Cote

    2882W6

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • CD 19 - Elargissement : correspondance, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  45. Résultat n°45

    Délégation des signatures : correspondance, comptes-rendus de réunions, actes de délégation de pouvoirs

    Date

    1986-1996

    Cote

    2882W6

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Délégation des signatures : correspondance, comptes-rendus...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  46. Résultat n°46

    Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

    Date

    1986-1989

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  47. Résultat n°47

    Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Débit de la Thur : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Débit de la...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  48. Résultat n°48

    Wittelsheim, rue du Chant des Oiseaux - Rectification de la limite cadastrale : correspondance, plans

    Date

    1999

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittelsheim, rue du Chant des Oiseaux - Rectification...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  49. Résultat n°49

    Reprofilage du Weidenmattenbaechle : plans, liste des propriétaires

    Date

    1999-2000

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Reprofilage du Weidenmattenbaechle : plans, liste des...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  50. Résultat n°50

    Bollwiller - Drainage : autorisation de passage, plans.

    Date

    1999

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Bollwiller - Drainage : autorisation de passage, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  51. Résultat n°51

    Kingersheim - Rectification de la limite cadastrale : correspondance, plans

    Date

    1999

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Kingersheim - Rectification de la limite cadastrale...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  52. Résultat n°52

    Berrwiller - Assainissement : correspondance, plans, copie arrêté préfectoral

    Date

    1986-2004

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Berrwiller - Assainissement : correspondance, plans,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  53. Résultat n°53

    Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Entretien de la Thur : pièces comptables, notes, correspondance.

    Date

    1993-2000

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Syndicat fluvial de la Thur inférieure - Entretien...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  54. Résultat n°54

    Syndicat du canal des usiniers de Vieux-Thann, canal usinier - Fermeture : arrêté préfectoral (copie), correspondance

    Date

    1992

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Syndicat du canal des usiniers de Vieux-Thann, canal...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  55. Résultat n°55

    CD 38 - Elargissement: correspondance, plans.

    Date

    1969

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • CD 38 - Elargissement: correspondance, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  56. Résultat n°56

    Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  57. Résultat n°57

    Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

    Date

    1969

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  58. Résultat n°58

    Fabrique de l'église Sainte-Marie à Wittenheim : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église Sainte-Marie à Wittenheim : Bail...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  59. Résultat n°59

    Fabrique de l'église Saint-Michel à Wittelsheim : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église Saint-Michel à Wittelsheim : Bail...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  60. Résultat n°60

    Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

    Date

    1969

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  61. Résultat n°61

    Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  62. Résultat n°62

    Gymnase : Bail emphytéotique, plans.

    Date

    1964

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Gymnase : Bail emphytéotique, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  63. Résultat n°63

    Evéchés, chapelles Marie-Louise (VL), Fernand (VF), Anna (VN), Amélie (VA), Joseph-Else (VJ) : conventions, baux emphytéotiques, correspondance, notes, listes récapitulatives des églises mis à disposition de l'évéché et baux, plans, extraits de procès-verbaux du Conseil d'Administration, procès-verbaux d'arpentage, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1948-1999

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Evéchés, chapelles Marie-Louise (VL), Fernand (VF),...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  64. Résultat n°64

    Fabrique de l'église de Staffelfelden : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Staffelfelden : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  65. Résultat n°65

    Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.

    Date

    2001

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  66. Résultat n°66

    Fabrique de l'église de Wittelsheim : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Wittelsheim : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  67. Résultat n°67

    Stade : Bail emphytéotique, plans.

    Date

    1967

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Stade : Bail emphytéotique, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  68. Résultat n°68

    Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  69. Résultat n°69

    Cités minières - Cures mise à la disposition de l'Evéché de Strasbourg : correspondance, liste, plans.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2882W8 

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Cités minières - Cures mise à la disposition de l'Evéché...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  70. Résultat n°70

    Fermages - Barêmes : tableaux

    Date

    2004-2005

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fermages - Barêmes : tableaux

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  71. Résultat n°71

    Crues de la Thur : correspondance, notes, coupures de presse.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Crues de la Thur : correspondance, notes, coupures...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  72. Résultat n°72

    Ruelisheim - Remise en état d'un chemin : comptes-rendus de réunions de l'Association foncière, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Ruelisheim - Remise en état d'un chemin : comptes-rendus...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  73. Résultat n°73

    Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  74. Résultat n°74

    Bassin Potassique, MDPA - MJC : correspondance, copies de conventions.

    Date

    1974-1986

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Bassin Potassique, MDPA - MJC : correspondance, copies...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  75. Résultat n°75

    Salle des fêtes Grasegert : correspondance, comptes-rendus de réunion, convention "PACT Urbain", avenant à convention

    Date

    1993-1995

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Salle des fêtes Grasegert : correspondance, comptes-rendus...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  76. Résultat n°76

    Wittenheim, Mine Anna, zone artisanale - Assainissement : correspondance, plans.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2882W10

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, Mine Anna, zone artisanale - Assainissement...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  77. Résultat n°77

    Wittenheim, Zone industrielle Hueb : correspondance, plans.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2882W10

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, Zone industrielle Hueb : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  78. Résultat n°78

    Wittenheim - Terrains à lotir : correspondance, plans.

    Date

    1974-1986

    Cote

    2882W10

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim - Terrains à lotir : correspondance, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  79. Résultat n°79

    Wittenheim, Schoensteinbach - Assainissement et alignement de rue : correspondance, plans.

    Date

    1973-1976

    Cote

    2882W10

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, Schoensteinbach - Assainissement et alignement...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  80. Résultat n°80

    Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance, plans.

    Date

    1984

    Cote

    2882W10

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine