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Résultat n°1

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3

Résultat n°2

Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

Date

1973

Cote

2882W4

Résultat n°3

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°4

Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans

Date

1967

Cote

2882W1

Résultat n°5

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°6

Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.

Date

1965

Cote

2882W3

Résultat n°7

Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1985

Cote

2882W1

Résultat n°8

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°9

"HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.

Date

  1975

Cote

2882W1

Résultat n°10

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°11

Plans avec servitudes, zones stabilisées

Date

1968

Cote

2882W3

Résultat n°12

Gymnase : Bail emphytéotique, plans.

Date

1964

Cote

2882W8

Résultat n°13

Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance, plans.

Date

1984

Cote

2882W10

Résultat n°14

Relation avec la Direction de l'équipement 

Date

1971

Cote

2882W1

Résultat n°15

Wittenheim - Transformateur : correspondance, plans.

Date

1971

Cote

2882W10

Résultat n°16

Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°17

Wittenheim, rue du Général de Gaulle - Aménagement trottoirs: correspondance.

Date

1985

Cote

2882W10

Résultat n°18

Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.

Date

2001

Cote

2882W8

Résultat n°19

Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet : correspondance, plans.

Date

1969

Cote

2882W3

Résultat n°20

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1