268 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1864W - IUFM Guebwiller - Gestion des élèves et des professeurs
Cote
1864W1-68
 Date
1948-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864W - IUFM Guebwiller - Gestion des élèves et des...
Résultat n°2

1501W - Cabinet du préfet - Affaires communales
Cote
1501W1-18
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1501W - Cabinet du préfet - Affaires communales
Résultat n°3

1503W - Cabinet du préfet - Affaires communales
Cote
1503W1-22
 Date
1945-1985
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1503W - Cabinet du préfet - Affaires communales
Résultat n°4

1477W - Cabinet du préfet - Administration départementale
Cote
1477W1-64
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1477W - Cabinet du préfet - Administration départementale
Résultat n°5

1378W - Cabinet du préfet - Affaires communales
Cote
1378W1-80
 Date
1947-1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1378W - Cabinet du préfet - Affaires communales
Résultat n°6

Cabinet du préfet : notes de service, notes avis de concours, plan de congés.
Cote
1138W19-20
 Date
1945-974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Cabinet du préfet : notes de service, notes avis de...
Résultat n°7

Cabinet du sous-préfet, permanence : notes de service.
Cote
1138W21
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Cabinet du sous-préfet, permanence : notes de service.
Résultat n°8

Documentation des préfets.
Cote
1138W60
 Date
1961-963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Documentation des préfets.
Résultat n°9

Protection civile : exercice du plan ORSEC. Documentation des préfets.
Cote
1138W59
 Date
1949, 1959-1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Catastrophes naturelles et sinistres.
  • Protection civile : exercice du plan ORSEC. Documentation...
Résultat n°10

Inondation dans le Lot et Garonne.
Cote
1138W56
 Date
1947, 1952
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Catastrophes naturelles et sinistres.
  • Aide aux sinistrés de catastrophes : demande d'envoi...
  • 1947, 1952-1955, 1958.
  • Inondation dans le Lot et Garonne.
Résultat n°11

Assemblées régionales : invitation aux réunions.
Cote
1138W51
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Réforme régionale.
  • Assemblées régionales : invitation aux réunions.
Résultat n°12

Régionalisation : presse.
Cote
1138W48-50
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Réforme régionale.
  • Régionalisation : presse.
Résultat n°13

Conseil régional, bureau de la commissions plénières : invitation et compte-rendu de réunions, correspondances.
Cote
1138W43-46
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Réforme régionale.
  • Conseil régional, bureau de la commissions plénières...
Résultat n°14

Attentats à la pudeur. Sex-shop Mulhouse: brochures pornographiques du Cabaret Le Marquis. Activités sportives. Surveillance des bals et fêtes. Presse.
Cote
1076W56
 Date
1948-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Attentats à la pudeur. Sex-shop Mulhouse: brochures...
Résultat n°15

Politique du gouvernement : articles de presse, notes RG. Politique gouvernementale sur l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Interviews des préfets : réaction après discours. Attentats contre le Général de Gaulle.
Cote
1138W5
 Date
1959-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Politique du gouvernement : articles de presse, notes...
Résultat n°16

Réunions des chefs de services. Plan de réunion à la préfecture. Programme journalier du préfet.
Cote
1138W30
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1966-1978.
  • Réunions des chefs de services. Plan de réunion à la...
Résultat n°17

1968-1978.
Cote
1138W12
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Postes offerts aux sous-préfets.
  • 1968-1978.
Résultat n°18

Bâle.
Cote
1138W25
 Date
25/10/19669
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1944, 1947-1948, 1955, 1966-1967. Instructions pour...
  • Bâle.
Résultat n°19

1976-1978.
Cote
1138W7
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Composition et attribution des différents ministères.
  • 1976-1978.
Résultat n°20

Membres du corps préfectoral : presse.
Cote
1138W9
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Nomination.
  • Membres du corps préfectoral : presse.
Résultat n°21

Stages des sous-préfets, organisation.
Cote
1138W10
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Stages des sous-préfets, organisation.
Résultat n°22

1976-1977.
Cote
1138W4
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Politique du gouvernement : articles de presse.
  • 1976-1977.
Résultat n°23

Commissions paritaires départementale. Notation : avancement des fonctionnaires de la préfecture.
Cote
1138W17
 Date
1946-1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Commissions paritaires départementale. Notation : avancement...
Résultat n°24

Rapports de police, gendarmerie : télégrammes, notes sur les vols, recels, escroqueries, abus de confiance, recherches, hold-up, vols à main armée, presse.
Cote
1076W50-52
 Date
1949-1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Rapports de police, gendarmerie : télégrammes, notes...
Résultat n°25

Rapports de police, gendarmerie : notes sur les meurtres, suicides, noyades. Agression par arme à feu perpétrée sur deux gendarmes : notes RG et presse.
Cote
1076W54
 Date
1969-1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Rapports de police, gendarmerie : notes sur les meurtres,...
Résultat n°26

Comité économique et social d'Alsace : invitation aux réunions, correspondance.
Cote
1138W47
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Réforme régionale.
  • Comité économique et social d'Alsace : invitation aux...
Résultat n°27

Canton de Huningue.
Cote
1138W30
 Date
20/11/1976, 26/02/1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1966-1978.
  • Canton de Huningue.
Résultat n°28

1960-1975
Cote
1138W6
 Date
1960-1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Composition et attribution des différents ministères.
  • 1960-1975
Résultat n°29

1974-1975.
Cote
1138W3
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Politique du gouvernement : articles de presse.
  • 1974-1975.
Résultat n°30

1971-1975. Congés des sous-préfets.
Cote
1138W16
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Congés des chefs de services extérieurs.
  • 1971-1975. Congés des sous-préfets.
Résultat n°31

Garage, gestion : correspondance.
Cote
1138W34
 Date
1945-1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Garage, gestion : correspondance.
Résultat n°32

Arrondissement d'Altkirch.
Cote
1138W29
 Date
13/12/1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1975.
  • Arrondissement d'Altkirch.
Résultat n°33

Communes de Horbourg-Wihr et Fortschwihr
Cote
1138W29
 Date
06/12/1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1975.
  • Communes de Horbourg-Wihr et Fortschwihr
Résultat n°34

Canton de Sainte-Marie-aux-Mines.
Cote
1138W29
 Date
29/11/1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1975.
  • Canton de Sainte-Marie-aux-Mines.
Résultat n°35

Canton de Guebwiller.
Cote
1138W29
 Date
22/11/1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1975.
  • Canton de Guebwiller.
Résultat n°36

Canton de Ferrette.
Cote
1138W29
 Date
08/11/1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1975.
  • Canton de Ferrette.
Résultat n°37

Rapports de police. États mensuels des effectifs RG. Effectifs de la police de l'air et des frontières.
Cote
1076W47
 Date
1958-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Rapports de police. États mensuels des effectifs RG....
Résultat n°38

Congés des chefs de services de police.
Cote
1138W18
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Congés des chefs de services de police.
Résultat n°39

Administrations de la préfecture, surveillance : organigrammes, règlements des heures supplémentaires effectuées par le personnel du cabinet.
Cote
1138W31-32
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Administrations de la préfecture, surveillance : organigrammes,...
Résultat n°40

Effectifs des services de police : rapport mensuels. Contrôles des appareils récepteurs à bord de certaines automobiles. Contrôles de la circulation (cyclistes, piétons, voituriers). Contrôles de la circulation automobile. Contrôles des véhicules en vue de la répression des accidents de la circulation.
Cote
1076W49
 Date
1951-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Effectifs des services de police : rapport mensuels....
Résultat n°41

Canton de Ferrette.
Cote
1138W28
 Date
11/19/1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • Juin 1973 - 1974.
  • Canton de Ferrette.
Résultat n°42

Canton de Wittenheim.
Cote
1138W28
 Date
13/05/1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • Juin 1973 - 1974.
  • Canton de Wittenheim.
Résultat n°43

Canton de Munster.
Cote
1138W28
 Date
20/03/1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • Juin 1973 - 1974.
  • Canton de Munster.
Résultat n°44

1959-1973.
Cote
1138W2
 Date
1958-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Politique du gouvernement : articles de presse.
  • 1959-1973.
Résultat n°45

État de l'armement des services de police. États statistiques des accidents de la circulation.
Cote
1076W39
 Date
1946-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • État de l'armement des services de police. États statistiques...
Résultat n°46

Fessenheim.
Cote
1138W28
 Date
18/07/1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • Juin 1973 - 1974.
  • Fessenheim.
Résultat n°47

Réunions des sous-préfets (région frontalière)
Cote
1138W28
 Date
14/06/1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • Juin 1973 - 1974.
  • Réunions des sous-préfets (région frontalière)
Résultat n°48

Canton d'Altkirch.
Cote
1138W27
 Date
23/05/1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1970-1971, 1973.
  • Canton d'Altkirch.
Résultat n°49

Région de Saint-Louis.
Cote
1138W27
 Date
14/05/1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1970-1971, 1973.
  • Région de Saint-Louis.
Résultat n°50

Ensisheim.
Cote
1138W27
 Date
07/04/1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1970-1971, 1973.
  • Ensisheim.
Résultat n°51

Préfets et sous-préfet : presse, information par Paris. Rapports annuels des préfets.
Cote
1138W8
 Date
1955-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Nomination.
  • Préfets et sous-préfet : presse, information par Paris....
Résultat n°52

1960-1972.
Cote
1138W37
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel, activités syndicales.
  • 1960-1972.
Résultat n°53

Fribourg.
Cote
1138W30
 Date
11/07/1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1966-1978.
  • Fribourg.
Résultat n°54

Canton de Guebwiller.
Cote
1138W30
 Date
18/03/1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1966-1978.
  • Canton de Guebwiller.
Résultat n°55

Rapports de police.
Cote
1076W46
 Date
1960-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Rapports de police.
Résultat n°56

Rapports annuels des services de police du Haut-Rhin.
Cote
1076W44-45
 Date
1964-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Rapports annuels des services de police du Haut-Rhin.
Résultat n°57

Effectifs des services de police : rapport mensuels.
Cote
1076W48
 Date
1960-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Effectifs des services de police : rapport mensuels.
Résultat n°58

Trafic de stupéfiants : rapports, presse.
Cote
1076W57
 Date
1952-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Trafic de stupéfiants : rapports, presse.
Résultat n°59

Communes de Flaxlanden, Zillisheim et Brunstatt.
Cote
1138W27
 Date
26/11/1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1970-1971, 1973.
  • Communes de Flaxlanden, Zillisheim et Brunstatt.
Résultat n°60

Canton de Sierentz.
Cote
1138W30
 Date
20/11/1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1966-1978.
  • Canton de Sierentz.
Résultat n°61

1964-1970.
Cote
1138W15
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Congés des chefs de services extérieurs.
  • 1964-1970.
Résultat n°62

Documentation des préfets. Notes et brochures sur les préfectures et départements en France.
Cote
1138W61
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Documentation des préfets. Notes et brochures sur les...
Résultat n°63

Avancement.
Cote
1076W29-33
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Fonctionnaires de police du Haut-Rhin.
  • Avancement.
Résultat n°64

Missions régionales : documentation, presse. Visite de M. Bord à Belfort.
Cote
1138W41-42
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Réforme régionale.
  • Missions régionales : documentation, presse. Visite...
Résultat n°65

Circulaires du Ministère de l'intérieur: états récapitulatifs.
Cote
1138W22
 Date
1949-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Circulaires du Ministère de l'intérieur: états récapitulatifs.
Résultat n°66

Instructions. Essai dans la technique de la lutte contre l'incendie. Plan départemental inondation et plan risques inondation.
Cote
1138W54
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Catastrophes naturelles et sinistres.
  • Instructions. Essai dans la technique de la lutte contre...
Résultat n°67

Déplacement des membres du corps préfectoral : zones de transport. Stagiaires étrangers à la préfecture.
Cote
1138W13
 Date
1945-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Personnel de la préfecture.
  • Déplacement des membres du corps préfectoral : zones...
Résultat n°68

Canton de Neuf-Brisach.
Cote
1138W27
 Date
22/01/1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Visites cantonales du préfet.
  • 1970-1971, 1973.
  • Canton de Neuf-Brisach.
Résultat n°69

Rapports de police, gendarmerie : notes sur les meurtres, suicides, noyades, hold-up, presse. Opérations de police à la suite d'un meurtre à Mulhouse.
Cote
1076W53
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Rapports de police, gendarmerie : notes sur les meurtres,...
Résultat n°70

Visite de M. Kasperreit Secrétaire d’État à la moyenne et petite industrie et à l'artisanat.
Cote
1076W28
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Visites et voyages officiels: notes RG, correspondance.
  • 1969.
  • Visite de M. Kasperreit Secrétaire d’État à la moyenne...
Résultat n°71

Ministère de l'intérieur : circulaires. Législation, délégation de signatures. Visites cantonales du préfet : mise à jour du fichier des maires de la 5ème circonscription, relevé des affaires administratives importantes dans les différents cantons, intervention du préfet à la suite des contacts avec les maires.
Cote
1138W24
 Date
1951-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Ministère de l'intérieur : circulaires. Législation,...
Résultat n°72

Visite de M. Bord Secrétaire d’État auprès du ministre de l'intérieur.
Cote
1076W27
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Visites et voyages officiels: notes RG, correspondance.
  • 1969.
  • Visite de M. Bord Secrétaire d’État auprès du ministre...
Résultat n°73

Statistiques trimestrielles des accidents de la circulation. Articles de presse sur les accidents.
Cote
1076W43
 Date
1956-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Activités de la police du Haut-Rhin.
  • Statistiques trimestrielles des accidents de la circulation....
Résultat n°74

Visite de M. Bettencourt Ministre délégué auprès du premier ministre.
Cote
1076W27
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Visites et voyages officiels: notes RG, correspondance.
  • 1969.
  • Visite de M. Bettencourt Ministre délégué auprès du...
Résultat n°75

Visite de M. Jean Bailly, Secrétaire d’État au commerce.
Cote
1076W27
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Visites et voyages officiels: notes RG, correspondance.
  • 1969.
  • Visite de M. Jean Bailly, Secrétaire d’État au commerce.
Résultat n°76

Personnel et manifestations.
Cote
1138W52
 Date
1952-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Sapeurs-pompiers.
  • Personnel et manifestations.
Résultat n°77

Service courrier : instructions, correspondance et lettres anonymes.
Cote
1138W33
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Service courrier : instructions, correspondance et...
Résultat n°78

Exercices, manœuvres : presse. Exercice du dispositif départemental mobile des centres de secours du Haut-Rhin.
Cote
1138W53
 Date
1951-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Sapeurs-pompiers.
  • Exercices, manœuvres : presse. Exercice du dispositif...
Résultat n°79

Instructions gouvernementales, circulaires, avis du Conseil Général, Rapport devant la Commission de développement économique régionale (CODER). Mouvement national pour la décentralisation et la réforme régionale : réunion du 12/10/1968 à Strasbourg, documentation, liste et réponses des organismes consultés.
Cote
1138W42
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1138W - Cabinet du préfet - Administration départementale.
  • Réforme régionale.
  • Instructions gouvernementales, circulaires, avis du...
Résultat n°80

Frais de police.
Cote
1076W37-38
 Date
1948-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1076W - Cabinet du préfet - Police.
  • Frais de police.