Filtrer les résultats
Multimédias
  • 92

92 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

Cote

2974W/87

Résultat n°2

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

Date

Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

Cote

2974W/85

Résultat n°3

Adjudication de chasses communales (1949-1970).

Date

Entre le 1er janvier 1949 et le 31 décembre 1970

Cote

2974W/83

Résultat n°4

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

Date

1949-1950

Cote

2974W/92

Résultat n°5

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

Date

1945-1965

Cote

2974W/91

Résultat n°6

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

Date

1945-1962

Cote

2974W/90

Résultat n°7

Préposés et ouvriers, accidents.

Date

1951-1965

Cote

2974W/9

Résultat n°8

1955-1963

Date

1955-1963

Cote

2974W/89

Résultat n°9

1949-1964

Date

1949-1964

Cote

2974W/88

Résultat n°10

Animaux nuisibles et oiseaux de proie, battues de destruction : correspondance particulière.

Date

1952-1963

Cote

2974W/86

Résultat n°11

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

Date

1948-1962

Cote

2974W/84

Résultat n°12

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

Date

1948-1962

Cote

2974W/82

Résultat n°13

Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

Date

1948-1962

Cote

2974W/81

Résultat n°14

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

Date

1947-1963

Cote

2974W/80

Résultat n°15

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

Date

1932-1963

Cote

2974W/8

Résultat n°16

1957-1963

Date

1957-1963

Cote

2974W/79

Résultat n°17

1949-1956

Date

1949-1956

Cote

2974W/78

Résultat n°18

Ventes groupées : comptes-rendus de l’adjudication.

Date

1950-1969

Cote

2974W/77

Résultat n°19

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

Date

1947-1959

Cote

2974W/76

Résultat n°20

1959-1966

Date

1959-1966

Cote

2974W/75

Résultat n°21

1949-1953

Date

1949-1953

Cote

2974W/73

Résultat n°22

1964-1965

Date

1964-1965

Cote

2974W/72

Résultat n°23

1962-1963

Date

1962-1963

Cote

2974W/71

Résultat n°24

1960-1961

Date

1960-1961

Cote

2974W/70

Résultat n°25

Forêts communales, concessions, conventions et autres droits.

Date

1962-1965

Cote

2974W/7

Résultat n°26

1957-1959

Date

1957-1959

Cote

2974W/69

Résultat n°27

1949-1950, 1956

Date

1949-1956

Cote

2974W/68

Résultat n°28

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).

Date

1945-1959

Cote

2974W/67

Résultat n°29

Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

Date

1947-1990

Cote

2974W/66

Résultat n°30

Wuenheim, desserte des cantons du Hartmannswillerkopf et Sudel (1987). Syndicat intercommunal de Bergholtz, Bergholtz-Zell et Guebwiller, chemin forestier de l’Oberlingen (1961-1965).

Date

1961-1987

Cote

2974W/65

Résultat n°31

Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel (1959). Uffholtz, construction d’une voie de vidange à travers le canton « tête de loup » (1970), travaux de route (1960-1963). Wasserbourg, chemin Saukopf (1956-1957), chemin parc 8 (1957), chemin du Ribbelsbach (1958), chemin Altrunz-Bobenrieth-Hauspenberg (1959), route de Wasserbourg au Ried (1960-1961), divers chemins (1961-1966).

Date

1956-1970

Cote

2974W/64

Résultat n°32

Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).

Date

1988

Cote

2974W/63

Résultat n°33

Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).

Date

1948-1965

Cote

2974W/62

Résultat n°34

Murbach, rectification de différents virages (1957), construction d’un chemin Roedelen – parc (1960), aménagement du chemin du Breil (1965-1967). Pfaffenheim, routes forestières de Pfaffenheim à Osenbach et du Schauenberg (1960-1965). Orschwihr, chemin parcelle 9 (1957), chemins du Kastelbach, du Schoenberg, de Buhl (1959).

Date

1959-1967

Cote

2974W/61

Résultat n°35

Buhl, chemin parc (1956), chemin Schimberg (1960). Cernay, chemin Herrenstubenkopf (1957-1960). Guebwiller, chemin de Soultzmatt au Bildstoeckle (1958-1961). Hattstatt, chemin touristique (1956-1959). Lautenbach-Zell, chemin Klettenbach (1956-1959), chemin du Engenborn (1959-1960), chemin parc (1960-1961). Linthal, chemin du Brand (1950-1952), chemin du Hollbruch (1954-1955), route de la « tête des Français » (prêt FFN) (1956-1958), route du Rempach (1961-1965).

Date

1950-1965

Cote

2974W/60

Résultat n°36

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

Date

1932-1963

Cote

2974W/6

Résultat n°37

Travaux de routes : correspondance.

Date

1953-1964

Cote

2974W/59

Résultat n°38

Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

Date

1948-1964

Cote

2974W/58

Résultat n°39

Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers (sauf MDPA) autorisations (1948-1954). Exploitation de forêts privées : permis d’exploiter, correspondance (1948-1955). Forêts privées des MDPA (1950-1954).

Date

1948-1955

Cote

2974W/57

Résultat n°40

Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).

Date

1946-1959

Cote

2974W/56