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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1981

Cote

1498W1-43

Résultat n°2

1384W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1982

Cote

1384W1-22

Résultat n°3

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3

Résultat n°4

Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

Date

1973

Cote

2882W4

Résultat n°5

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°6

Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1946-1981

Cote

2882W5

Résultat n°7

Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans

Date

1967

Cote

2882W1

Résultat n°8

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°9

Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.

Date

1965

Cote

2882W3

Résultat n°10

Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1985

Cote

2882W1

Résultat n°11

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°12

"HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.

Date

  1975

Cote

2882W1

Résultat n°13

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°14

Plans avec servitudes, zones stabilisées

Date

1968

Cote

2882W3

Résultat n°15

Gymnase : Bail emphytéotique, plans.

Date

1964

Cote

2882W8

Résultat n°16

Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance, plans.

Date

1984

Cote

2882W10

Résultat n°17

Relation avec la Direction de l'équipement 

Date

1971

Cote

2882W1

Résultat n°18

Wittenheim - Transformateur : correspondance, plans.

Date

1971

Cote

2882W10

Résultat n°19

Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°20

Wittenheim, rue du Général de Gaulle - Aménagement trottoirs: correspondance.

Date

1985

Cote

2882W10

Résultat n°21

Bollwiller, contournement Sud - Drainage : plans.

Date

2001

Cote

2882W8

Résultat n°22

Sud du carreau Anna - Lotissement industriel, projet : correspondance, plans.

Date

1969

Cote

2882W3

Résultat n°23

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°24

SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention de travaux

Date

1992

Cote

2882W1

Résultat n°25

Stade : Bail emphytéotique, plans.

Date

1967

Cote

2882W8

Résultat n°26

Wittenheim, rue des Mines : correspondance, plans.

Date

1993

Cote

2882W10

Résultat n°27

Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance, plans

Date

1978

Cote

2882W2

Résultat n°28

Bollwiller - Drainage : autorisation de passage, plans.

Date

1999

Cote

2882W7

Résultat n°29

Wittenheim, Place Perce-Neige : correspondance, plans.

Date

1989

Cote

2882W10

Résultat n°30

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

 1968

Cote

2882W1

Résultat n°31

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°32

Wittenheim, rue Millepertuis : correspondance, plans.

Date

1980

Cote

2882W10

Résultat n°33

Wittenheim, stade Théodore, parking : correspondance, plans.

Date

1977

Cote

2882W10

Résultat n°34

CD 38 - Elargissement: correspondance, plans.

Date

1969

Cote

2882W7

Résultat n°35

Wittenheim, route d'accès au carreau Anna : correspondance, plans.

Date

1981

Cote

2882W10

Résultat n°36

Etat des routes, MDPA c/Ponts et chaussées : rapports d'intervention, photos, plan.

Date

1986

Cote

2882W10

Résultat n°37

Evéchés, chapelles Marie-Louise (VL), Fernand (VF), Anna (VN), Amélie (VA), Joseph-Else (VJ) : conventions, baux emphytéotiques, correspondance, notes, listes récapitulatives des églises mis à disposition de l'évéché et baux, plans, extraits de procès-verbaux du Conseil d'Administration, procès-verbaux d'arpentage, arrêtés préfectoraux.

Date

1948-1999

Cote

2882W8

Résultat n°38

1499W - Cabinet du préfet - Associations

Date

1950-1981

Cote

1499W1-24

Résultat n°39

Terrains, ventes : extraits des procès-verbaux du Conseil d'Administration, correspondance, plans, procès verbaux d'arpentage.

Date

1952-1958

Cote

2882W6

Résultat n°40

Schoenensteinbach, carreau - Implantation puits: correspondance, plans, listes des terrains.

Date

1955-1969

Cote

2882W4