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Résultat n°1

Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°2

Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans

Date

1967

Cote

2882W1

Résultat n°3

Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1985

Cote

2882W1

Résultat n°4

Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

Date

1984-1985

Cote

2882W1

Résultat n°5

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°6

"HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.

Date

  1975

Cote

2882W1

Résultat n°7

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°8

Relation avec la Direction de l'équipement 

Date

1971

Cote

2882W1

Résultat n°9

Wittenheim, rue des Mines, cité Jeune bois route de Soultz - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°10

Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°11

CCI, projet d'échanges de terrain : correspondance, plans.

Date

1976-1982

Cote

2882W1

Résultat n°12

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°13

SNCF Richwiller, gare embranchement n°2 : convention de travaux

Date

1992

Cote

2882W1

Résultat n°14

Ensisheim - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°15

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

 1968

Cote

2882W1

Résultat n°16

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°17

Wittelsheim, cession HLM SNCF : correspondance

Date

1984-1985

Cote

2882W1

Résultat n°18

Wittelsheim, aire de stockage sel de déneigement - Extension, étude d'impact : "Défrichement a lieudit "MOOS" à Wittelsheim, extension de l'aire de stockage du sel de déneigement du carreau Amélie.", photos, correspondance, plans. Défrichement : correspondance, arrêté préfectoral, photos.

Date

1980-1985

Cote

2882W2

Résultat n°19

Staffelfelden, maison de garde-barrières : correspondance, plans

Date

1978

Cote

2882W2

Résultat n°20

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3