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Résultat n°1

1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1981

Cote

1498W1-43

Résultat n°2

1384W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1982

Cote

1384W1-22

Résultat n°3

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3

Résultat n°4

Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

Date

1973

Cote

2882W4

Résultat n°5

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°6

Contrôle des opérations immobiliaires : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1946-1981

Cote

2882W5

Résultat n°7

Wittenheim, rue des Vosges - Collectif : correspondance, plans

Date

1967

Cote

2882W1

Résultat n°8

Club des jeunes : Bail emphytéotique, plans.

Date

1969

Cote

2882W8

Résultat n°9

Fernand - Alimentation en eau extension, traversée de la route : plans, notes.

Date

1965

Cote

2882W3

Résultat n°10

Marie-Louise(VL)-Bollwiller (VB), route - Projet de rectification : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1985

Cote

2882W1

Résultat n°11

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°12

"HLM". SA Crédit Immobilier des vallées Thur-Doller (Cernay Thann) : correspondance, note.

Date

  1975

Cote

2882W1

Résultat n°13

Kingersheim "Hagelbach" (Géomètre Weishaupt Scheer) -Travaux d'implantation et d'arpentage (n°176,177, 195, 198, 199) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°14

Plans avec servitudes, zones stabilisées

Date

1968

Cote

2882W3

Résultat n°15

Gymnase : Bail emphytéotique, plans.

Date

1964

Cote

2882W8

Résultat n°16

Wittenheim, rue Vogt - Société canine : correspondance, plans.

Date

1984

Cote

2882W10

Résultat n°17

Relation avec la Direction de l'équipement 

Date

1971

Cote

2882W1

Résultat n°18

Wittenheim - Transformateur : correspondance, plans.

Date

1971

Cote

2882W10

Résultat n°19

Ungersheim (Géomètres Simon) - Travaux d'implantation et d'arpentage n°341 en vue démembrement lieu-dit Hinter des Muhle à Ungersheim (S. B n°1376/954 à 1381/954) : mémoire, factures.

Date

1968

Cote

2882W1

Résultat n°20

Wittenheim, rue du Général de Gaulle - Aménagement trottoirs: correspondance.

Date

1985

Cote

2882W10