Aide à la recherche

1586W - Cabinet du préfet - Arrêtés préfectoraux

Déplier tous les niveaux

1586W - Cabinet du préfet - Arrêtés préfectoraux

Cote/Cotes extrêmes

1586W1

Date

1947-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Importance matérielle

0.12 ml 1 boîte

Origine

Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet / Service de presse

Modalités d'entrées

Versement en date de 1991

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux pris sous le timbre de la préfecture du Haut-Rhin pour tous les services.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1966 (Soit en 2017)