2974W - Office National des Forêts - fonctionnement et activités de l'agence territoriale de Guebwiller.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2974W1-92

Date

1932-1990

Importance matérielle

92 article(s)

Origine

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2014

Présentation du contenu

Dossiers reflétant le fonctionnement d'une agence de l'ONF et sa gestion des forêts du domaine de l’Etat, des collectivités locales et des forêts privées.

Cote/Cotes extrêmes

2974W/82-87

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Cote/Cotes extrêmes

2974W/87

Date

Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1959

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation