2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O681-688

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O682

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1824-1832
- Baux 1804-1851
- Adjudications: de la «kilbe» (1845-1866); de la chasse (1864); de terre et de tuyaux (1859) 1845-1866
- Rentes foncières, rentes en vin due à la commune et à l'hospice et dues par la commune; vente des vins de rente 1801-1869
1811-1813: contestation au sujet de rentes dues à M. de Schauenbourg d'Herrlisheim, par la communauté et les habitants de Gueberschwihr
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1844, 1854, 1860-1861, 1863-1868
- Anticipations, abornements 1806-1841