2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1173-1177

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1174

Date

1827-1870

Présentation du contenu

- Aliénations 1848-1858
1858: concession d'un terrain communal aux sieurs Zuber de Mulhouse pour y établir un chemin de vidange de leur forêt particulière
- Baux 1827-1856
1827: bail de la maison des pâtres et des terrains affectés à l'entretien des taureaux
- Adjudication: de la «kilbe» 1870
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1861-1867,1869
- Abornements 1854-1864