7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P52-209

Cote/Cotes extrêmes

7P140-182

Présentation du contenu

Délimitation partielle de la forêt de Machielles indivise entre l'Etat et la commune d'Orbay

Documents en relation

voir 7P398

Riespach 

Cote/Cotes extrêmes

7P158

Date

1824-1826

Présentation du contenu

procès-verbal de délimitation partielle : 1825