Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
2-5 : Cahiers de plans des maisons et cités ouvrières des MDPA. s.d. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte d'Or). 1963-1970
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 26/03/2007
Autre instrument de recherche
Document_83003.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 26/03/2007
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