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Economie, commerce et industrie
2489W
02/02/2006, 01/01/1996-31/12/2004
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale
12-15 : Conseil de Surveillance (1999-2003) ; 16 : Assemblée générale mixte (1999-2003) ; 17 : Tracts syndicaux (2000-2001) ; 9 : Réunions du Directoire (1996-1997) ; 18 : Comités de Direction (1998-2000) ; 19-20 : Sécurité : accidents, Comité de Direction Sécurité, réunions sécurité, plan sécurité, audits sécurité (1998-2001) ; 10-11 : Comité d'Entreprise (1996-2001) ; 10 : CCE (Comité Central d'Entreprise) (1996-1998) ; 8 : Rapports mensuels (1997-2000) ; Liste des faits marquants 2000 (2001) ; 1-20 : Fonds du Chargé de Mission auprès du Président du Directoire des MDPA (1996-2004) ; 1-7 : Chronos du courrier (1996-2004)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2055
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 10/02/2006