Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
12-15 : Conseil de Surveillance (1999-2003) ; 16 : Assemblée générale mixte (1999-2003) ; 17 : Tracts syndicaux (2000-2001) ; 9 : Réunions du Directoire (1996-1997) ; 18 : Comités de Direction (1998-2000) ; 19-20 : Sécurité : accidents, Comité de Direction Sécurité, réunions sécurité, plan sécurité, audits sécurité (1998-2001) ; 10-11 : Comité d'Entreprise (1996-2001) ; 10 : CCE (Comité Central d'Entreprise) (1996-1998) ; 8 : Rapports mensuels (1997-2000) ; Liste des faits marquants 2000 (2001) ; 1-20 : Fonds du Chargé de Mission auprès du Président du Directoire des MDPA (1996-2004) ; 1-7 : Chronos du courrier (1996-2004)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2055
Autre instrument de recherche
Document_39384.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 10/02/2006
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
