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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O887-893

Mots clés lieux

Houssen

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O889

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Partage, jouissance. 1801-1822
- Baux 1836-1869
1848: location des biens communaux dont l'instituteur, la sage-femme, l'appariteur et le garde champêtre avaient la jouissance
- Adjudications: de la pêche (1856-1868); de la chasse (1858-1864) 1856-1868
- Rentes foncières 1826-1828
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860-1861, 1864-1867, 1869
- Anticipations, délimitations, abornements 1802-1864