1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z1010-1284

Cote/Cotes extrêmes

1Z1112-1195

Cote/Cotes extrêmes

1Z1128-1192

Instructions relatives è la comptabilité des légions et bataillons, répartition entre les communes des frais de formation des légions, des frais de bureau, des frais de transport d'armes, vote de fonds par les conseils municipaux pour le paiement de l'équipement et de l'habillement des gardes nationales et diverses dépenses

Cote/Cotes extrêmes

1Z1173

Date

1830-1849