Enquête sur les fournisseurs avec lesquels les communes ont traité en 1813, 1814 et 1815 (suite à une circulaire préfectorale du 5 avril 1816): instructions préfectorales, correspondance générale

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8R Occupation de la France par les armées ennemies

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8R Occupation de la France par les armées ennemies

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Archives d'Alsace - Colmar

LIQUIDATION ET REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GUERRE DE 1813, 1814 ET 1815

Cote/Cotes extrêmes

8R56-1171

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

8R56-160

Enquête sur les fournisseurs avec lesquels les communes ont traité en 1813, 1814 et 1815 (suite à une circulaire préfectorale du 5 avril 1816): instructions préfectorales, correspondance générale

Cote/Cotes extrêmes

8R67

Date

1816

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