Déplier tous les niveaux
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Equipement, Logement, transports
2439W
25/02/2005, 01/01/1950-31/12/1971
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Secrétariat Général
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Secrétariat Général
1-3 : Fonds de l'Ingénieur en Chef des Ponts-et-Chaussées.ELECTRICITE DE FRANCE - Aménagement du Rhin entre Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation, rapports, correspondance, plans, procès-verbal de récolement (1950-1971)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 15/07/2009
Autre instrument de recherche
5ef2672a-1f3b-44e3-88cf-641e5ee5203b.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 21/07/2005