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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O601-606

Mots clés lieux

Freland

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O602

Date

1800-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions, échanges 1802-1870
- Partage, jouissance 1801-1869
- Baux 1818-1863
- Adjudication de la pêche 1865-1866
- Rente et servitude au profit de la commune et de la fabrique de l'église pour l'instruction des enfants indigents et pour l'entretien d'une chapelle 1835-1837
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840, 1861, 1864-1869
- Délimitations, abornements, anticipations 1800-1867