Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : Gestion des chasses sur les terrains appartenant aux Mines. 1969-1980. ; 2 : Gestion de la propriété forestière. 1975-1986. ; 3 : Terrains appartenant aux Mines. 1970-1979 ; Commission Paritaire MDPA / Profession Agricole. 1995-2003. ; 4 : Biens de la Société KST (Kali Sainte-Thérèse). 1959-1989. ; 5 : Indemnisation de dégâts de surface. 1977-1989. ; 6 : Captages d'eau potable. 1988-1992. ; 7 : Voie ferrée des Mines Bollwiller et Ungersheim. 1985
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Délai de communicabilité : 75 Date de communicabilité : 01/01/2079
Autre instrument de recherche
Document_40141.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 28/12/2007
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