2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1111-1115

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1112

Date

1836-1869

Présentation du contenu

- Adjudication de la chasse 1862-1869
- Rachat de droits d'usage de tuyaux de fontaines dans la forêt communale Wessenberg : cf. fontaines 1860-1862
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1836, 1860-1861, 1863-1866
- Délimitations, abornements 1847-1860