Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1116-1120

Mots clés lieux

Liebsdorf

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1117

Date

1832-1870

Présentation du contenu

- Aliénations 1865-1870
- Jouissance, baux 1836-1869
1860: rôle d'imposition foncière
1862: rôle de la redevance foncière due par les propriétaires jouissant de parcelles de biens communaux aboutissant à leurs propriétés
- Adjudications: de la chasse (1861-1867); de la pêche (1860-1869); d'herbes (1849) 1849-1869
- Bois: acquisition d'une forêt 1832-1834
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860-1869
- Délimitations, abornements 1846-1855