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2916W

Cote/Cotes extrêmes

2916W

Date

22/02/2013, 01/01/2004-31/12/2004

Importance matérielle

Nombre d'articles : 2

0.24 ml

Origine

Institution versante : Pôle Emploi
Secteur Versant : Site Saint-Louis
Status du service producteur : Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce du Haut-Rhin
Service Producteur : Agence Saint-Louis

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-2 : ASSEDIC.- Inscription des demandeurs d'emploi et demande d'allocations d'assurance chômage de Saint - Louis : formulaires, attestation de solidarité spécifique (échantillon). 2004.

Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2023 et a été éliminé dans sa totalité. Bordereau d'élimination n° 3516/2023.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2055

Autre instrument de recherche

dc8bff91-9199-4dcc-a4e2-3824a1b6620b.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 21/03/2013